ET VENANT DE BELGIQUE, FAISAIT L'OBJET D'UN CONTROLE DOUANIER AU POSTE FRONTIERE ; QUE LE CONDUCTEUR DU VEHICULE DECLARA TRANSPORTER EN TRANSIT POUR L'ESPAGNE DES MOTEURS ET PIECES DETACHEES POUR UN

Marthe X... ... 75013 PARIS représentée par Me Thierry GATIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C 333 DEFENDEURS SARL MAIA MIMOSA REPRESENTEE PAR SA GERANTE MME SEVERINE Y... ... 75006 PARIS Maître Hubert

Par conclusions notifiées par la voie électronique le 26 mai 2025, Mme [N] [T] a déclaré se désister de son appel principal.

Hubert Y..., demeurant ..., 3 / du syndicat Intersyndicale CGT-FO, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mai 2001, où étaient présents : M.

Hubert XH..., domicilié ..., 32 / à M. Pierre XI..., domicilié ..., 33 / à M. Michel XJ..., domicilié ..., 34 / à M.

Me Joëlle RUIMY, avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue

général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Massip, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme veuve Z... et de Mlle Valérie Z..., de la SCP Hubert

social est sis [Adresse 1] non comparante dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 20 janvier 2023, Le Juge du pôle social à l'audience de ce jour, Constate que la demanderesse a déclaré

Adresse 4] non comparante, ni représentée dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 07 juillet 2020, Le Juge du pôle social à l'audience de ce jour, Constate que la demanderesse a déclaré

HUBERT, CONDUITE PAR SON EPOUSE ; QUE LES DEUX VEHICULES ABORDAIENT UNE INTERSECTION PAR DES VOIES DIFFERENTES ; QUE X...

Hubert, - X...

à PARIS, le vingt-trois novembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle Hubert

Tatu, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Vu l'article L. 25 du Code électoral ; Attendu que pour déclarer sans objet le recours de M.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Rose-Marie Y..., née E..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 septembre 1987 par la cour d'appel de Poitiers, au profit de Madame Huberte

Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Feydeau, les observations de Me Hubert Henry, avocat de M.

Hubert X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er décembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Paris (section Commerce, chambre 5), au profit : 1°/ de la société SPAC, société à

Hubert, Raymond Y..., 2°/ Mme Huguette X..., épouse Y..., demeurant ensemble ci-devant Le Relais du Petit Prince, Domaine de Lespinassat à Bergerac et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu

Hubert, Paul X..., demeurant route d'En Béral à Lavaur (Tarn), en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1991 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de la Banque populaire Toulouse

Hubert Z..., demeurant avenue du Général Martin, à La Calmette (Gard), en cassation d'une ordonnance rendue le 9 février 1993 par le juge de l'expropriation du département du Gard, siégeant au tribunal

Hubert E..., 2°/ de M. Pierre Z..., 3°/ de M. Patrick A..., 4°/ de Mme B... Michèle, épouse F..., 5°/ de M.