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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
662a9fd1c8a1343b8cd62527
23 avril 2024
23 avril 2024
Portalis 352J-W-B7I-C4CAK N° :6/FF Assignation du : 20 Février 2024 N° Init : 22/58350 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 23 avril 2024 par Emmanuelle
Source officielleJ.L.D.
67eed047b848dd6814c5db53
3 avril 2025
3 avril 2025
JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/01203 - N Portalis DB2H-W-B7J-2SX3 Ordonnance du : 03 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fd99ce72e7a0c8f611d2da3
20 décembre 2019
20 décembre 2019
D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 DECEMBRE 2019 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Madame [U] LECOQ-CARON, Conseillère, Monsieur Emmanuel
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
686eb43972b5e5e648cb0a66
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle LLOP, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C1155 dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 20
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
681902baa1b3de5641dc243b
8 avril 2025
8 avril 2025
[S], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sandy MOCKEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0298 à Société ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
681902bca1b3de5641dc2474
8 avril 2025
8 avril 2025
demeurant [Adresse 3] MALI représenté par Me Sandy MOCKEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0298 à Société ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
681902c1a1b3de5641dc250c
8 avril 2025
8 avril 2025
[G], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sandy MOCKEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0298 à Société ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
681902cba1b3de5641dc267e
8 avril 2025
8 avril 2025
V], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandy MOCKEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0298 à Société ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
681902d0a1b3de5641dc272e
8 avril 2025
8 avril 2025
[S], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sandy MOCKEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0298 à Société ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
681902d0a1b3de5641dc2736
8 avril 2025
8 avril 2025
[M], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sandy MOCKEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0298 à Société ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b66
8 octobre 2013
8 octobre 2013
Jean-François X..., directeur des ressources humaines INTIMES : Monsieur Alain Y... ... 49320 BRISSAC QUINCE Monsieur André Z... ... 49370 LE LOUROUX BECONNAIS Monsieur Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba63
29 avril 2008
29 avril 2008
Jean es qualités d'ancien Président de L'ASSOCIATION NEUROGEL EN MARCHE, C / Me Alain Y... M. Jean Z... GAY Mme Muriel A... M. Virgil A... Melle Marie Jeanne B... M. Anthony C... M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6352369f8c924eadffcc474f
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Vérague, avocat au barreau d'Arras Monsieur [L] [U] né le 07 Juillet 1936 à [Localité 8] - décédé ayant été représenté par Me Jean-Philippe Vérague, avocat au barreau d'Arras INTIMÉE Madame
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024662423
3 octobre 2011
3 octobre 2011
Luc F, Mme Emmanuèle G, Mme Geneviève I, M. Jean-Yves K, M. Christian J, Mme Anne B, Mme Hélène A, Mme Cécilia D, M. Renaud H, Mme Christine C, domiciliés chez M. Hubert E ... ; M.
Source officielle4e chambre
63c2571f0bfda47c900761f9
10 janvier 2023
10 janvier 2023
de VERSAILLES, vestiaire : 462 et Me Stéphane BULTEZ, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1120 APPELANTE ET Monsieur [R] [N] [Adresse 19] [Localité 18] Représentant : Me Jean
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab6a93cdc6046d47c7d2db
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Jean-Marie LIBES JUGE : Mme Elsa DELFIEU JUGE : Mme Laurence MARTY Qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Me Emmanuelle MONESTIER.
Source officielleSaisies immobilières
681119c32a56cbbf9295cd67
10 avril 2025
10 avril 2025
RETZBACH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire E2157 DÉFENDEURS Monsieur [S] [R] [V] né le [Date naissance 7] 1958 à [Localité 21] (TUNISIE) [Adresse 8] [Localité 11] représenté par Me Jean-Claude
Source officielleService des référés
65833fab3ea7c8c1129c0650
19 décembre 2023
19 décembre 2023
MENUISERIE DE LA BONNE DAME JEAN BONNARDEL ET FILS [Adresse 38] [Localité 23] non constituée S.A.S. CYB STORES [Adresse 26] [Localité 29] non constituée S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbdc
15 avril 2008
15 avril 2008
PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean- Paul CHABANNES, avocat au barreau de NÎMES Mademoiselle Isabelle Y...
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007913732
26 juillet 1996
26 juillet 1996
Michel G... et Emmanuel M... ayant désigné comme mandataire unique M. M..., demeurant "Les Ourtins" Tourtoirac (24390) Hautefort ; MM.
Source officiellePage 44 sur 321
DIOMAT, Quentin, Jean-Emmanuel
07/07/2026
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VELLELA, Emmanuel Jean-Baptiste
05/07/2026
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Fradois, Emmanuel Jean Henri
03/07/2026
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GONZALEZ DE GASPARD, Pierre, Emmanuel, Jean, (décédé)
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 14/09572
30/06/2026
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ETARD, Emmanuel, Joseph, Jean-Marc
30/06/2026
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