} .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     SECOND SECTION DECISION Application no. 56886/10 Mehmet KABAR

OU PAR Z..., LESQUELS REJETTENT CHACUN L'UN SUR L'AUTRE LA RESPONSABILITE D'AVOIR PORTE UN TEL COUP ; " QU'IL S'AGIT, EN TOUTE HYPOTHESE, D'UN COUP DE KARATE, ART MARTIAL QUE Y... ET Z...

le titre de séjour a été retiré, s'est maintenu sur le territoire au-delà du délai d'un mois à compter de la date de notification du refus ou du retrait" ; qu'il ressort des pièces du dossier que Mme Kadra

siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° E 21-11.680 contre l'arrêt rendu le 7 décembre 2020 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Kada

KAPAR FIKRET prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 12] représentée par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS de la SELARL ACVF ASSOCIES, avocat à la cour La SCCV LA COUR

Türkiye 23/12/2022 Mustafa DOĞAN 1972 Elazığ Turkish 95. 2909/23 Kaya v. Türkiye 05/12/2022 Dilek KAYA 1987 Manisa Turkish 96. 2910/23 Kılıç v.

Türkiye 29/03/2021 Erkan DAĞ 1976 İzmir Turkish 26. 18356/21 Kaya v. Türkiye 18/03/2021 İsmail KAYA 1984 Kütahya Turkish 27. 18416/21 Tetik v.

comptes d'attente, cette circonstance n'établissait nullement qu'il ait voulu participer ou aider à l'emploi de manoeuvres frauduleuses en vue de tromper les banques Crédit Agricole de la Brie et Polska Kasa

Türkiye 28/02/2019 Alim ÇİFÇİ 17/02/1990 Hilal YILDIZ ÇİFÇİ Ordinary judge or public prosecutor HSYK decision 8. 15900/19 Kara v.

XX a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le président de la fédération française de Karaté

DPM donne en location à Mme X... pour 12 mois 200 vidéogrammes afin de les proposer en location à sa clientèle, que le contrat ne mentionnait pas les titres des films, mais seulement leur genre (" karaté

Turkey (nos. 28013/95 and 28017/95) (nine days) Mustafa Karatepe and Cansur Kırt   FRF 18,000 Costs and expenses   FRF 10,000   (2)     Okuyucu, Kara and Bilmen v.

  Türkiye 18/03/2020 Türker UĞUREL 1973 Istanbul turque Esen ERKAYA PETKİM (Société anonyme de pétrochimie) 14. 16982/20 Kara c.

/08452 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHSYG [S] [X] C/ Etablissement URSSAF PACA Copie exécutoire délivrée le : 11/10/2022 à : - Me Mourad KARA

; Russia 31/10/2021 Yelena Viktorovna MORGUNOVA 1992 Moscow Nikolay Sergeyevich ZBOROSHENKO                   59894/21 Kara-Murza

5] Chambre 4-2 N° RG 22/11684 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ5EW Ordonnance n° 2023/M044 APPELANTES Madame [J] [P], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Léa TALRICH de l'AARPI KARAA

Kara La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui

Müslüm Arar et Mehmet Arar, conjointement   ; -     Pour le lot de terrain n o 156, une somme totale de 5 639 EUR à M mes   Redife Arar (Kaçar) et Elif Arıkan, et à MM.