Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées) 27. 4MC 3,70 Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte 27. 5AB 5,70 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable 27. 5CA 6,20 Fonderie des métaux légers

LEGIARTI000050672734

—

Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2020_LOT2_ZN_69_08 Saint-Bel BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR La Bayarde 1 823951 6524016 2020_LOT2_ZN_69_08_S1 1 La Bayarde 2 823748 6523981 2021_bis_89-1 Bourgogne-Franche-Comté Yonne 2019_LOT3_ZG_89_001 QUARRE-LES-TOMBES / SAINT-LEGER-VAUBAN

Article Annexe

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découpes, seules les présentations en frais et en surgelé sont admises. 8e exigence : découpes de carcasse, Le classement des découpes étant indépendant du classement des carcasses, les découpes peuvent provenir de carcasses certifiables présentant de légers

LEGIARTI000032749170

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Comité consultatif du Musée national Fernand Léger. Décret n° 45-2075 du 31 août 1945 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation des musées des beaux-arts.

Article 11

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Ces dates sont : ― le 1er janvier 1999 pour les GRV de tous types, les fûts et jerricanes en plastique, les fûts et jerricanes métalliques, les emballages métalliques légers, les emballages composites avec récipient intérieur en plastique et fût extérieur

Article Annexe III

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Sud (transferts vers mécanique Nord en 1996) 1945 1996 Mécanique centre d'outillage (transferts vers mécanique Nord en 1996) 1945 1996 Fonderie 1945 2004 Electricité 1945 2004 Electronique 1945 2004 Matériaux légers

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Légèreté et solidité de construction Les EPI-SL sont aussi légers que possible sans préjudice de leur solidité de construction ni de leur efficacité.

LEGIARTI000050943833

—

Corbigny (58083) ; Cosne-Cours-sur-Loire (58086) ; Decize (58095) ; Guérigny (58131) ; Imphy (58134) ; Lormes (58145) ; Luzy (58149) ; La Machine (58151) ; Moulins-Engilbert (58182) ; Nevers (58194) ; Prémery (58218) ; Saint-Benin-d'Azy (58232) ; Saint-Léger-des-Vignes

Article 5

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Toutefois les engins de déplacement personnel motorisés et des cyclomobiles légers sont tenus d'y circuler conformément aux articles R. 412-43-1 et R. 412-43-4 du code de la route, sauf décision différente de l'autorité de police de la circulation dûment

LEGIARTI000050672710

—

Bourgogne-Franche-Comté Saône-et-Loire GC_71_003 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 823887 6597669 3 823385 6598148 812672 6599888 810589 6586689 2020_01_89-1 Bourgogne-Franche-Comté Yonne 2019_LOT3_ZG_89_001 QUARRE-LES-TOMBES / SAINT-LEGER-VAUBAN

Article II

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automate quel que soit le produit vendu : installation, approvisionnement, entretien, encaissement. 52. 6HA 2, 70 Hôtels avec restaurant. 55. 1AA 2, 20 Hôtels sans restaurant. 55. 1CA 2, 20 Installations d'hébergement à équipements légers

Article ANNEXE

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- l'état prévisionnel des recettes et des dépenses d'exploitation et d'investissement auquel est annexé un état des effectifs permanents ; - les emprunts ; - les prises, extensions et cessions des participations financières ; - les dons et legs

Article Annexe I (suite)

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59 Nord Somain 59 Nord Steenwerck 59 Nord Templeuve 59 Nord Thiant 59 Nord Thivencelle 59 Nord Thumeries 59 Nord Thun-Saint-Amand 59 Nord Tilloy-lez-Cambrai 59 Nord Trith-Saint-Léger

Article Annexe 5 à l'article R. 143-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 37

Code du patrimoine

postérieurement à la constitution initiale et les apports complémentaires, mentionnés aux articles 17, 18 et 19, les ressources de la Fondation du patrimoine comprennent : 1° Les subventions publiques qui pourraient lui être accordées ; 2° Le produit des dons et legs

Article Annexe I (suite)

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Rouville 60 Oise Rouvres-en-Multien 60 Oise Russy-Bémont 60 Oise Saint-Crépin-Ibouvillers 60 Oise Sainte-Geneviève 60 Oise Saint-Germain-la-Poterie 60 Oise Saint-Jean-aux-Bois 60 Oise Saint-Léger-en-Bray

Article Annexe IV

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Ce nombre est porté à 360 lorsque le contrôleur est également agréé pour le contrôle des véhicules légers.

Article Annexe, art. 25

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Elles administrent les activités sociales instituées en faveur du personnel soumis au statut telles qu'elles sont définies au présent article, et peuvent accepter des dons et legs.

Article Annexe I

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Fonctions contrôlées Au cours du contrôle technique périodique et pour toutes les catégories de véhicules légers, le contrôleur vérifie les points de contrôle définis dans la présente annexe pour les fonctions suivantes : 0.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Champigny-sur-Marne Ouest, Créteil Nord, Saint-Maur-des-Fossés Centre, Saint-Maur-des-Fossés Ouest, Saint-Maur-la-Varenne 2e circonscription Cantons de : Choisy-le-Roi, Créteil Ouest, Créteil Sud, Orly 3e circonscription Cantons de : Boissy-Saint-Léger

Article Annexe I-A

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Elles sont en matériaux légers de manière à offrir le moins de résistance possible en cas d'explosion.

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