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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Deuxième Chambre Civile
6711687efbbe959e6f201061
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[G] [P] ayant renoncé à sa demande d’expertise, laquelle apparaît effectivement de peu intérêt dans le cadre d’une mise en vente du bien sur le marché immobilier.
Source officielleChambre 4-8a
6622095d9ce14200083895ed
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleRéféré
67858dfbaaacbea0fe688e6c
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[G] [T] né le 07 Juillet 1987 à [Localité 4] (MAROC), demeurant [Adresse 2] non comparant Ordonnance réputée contradictoire, en premier ressort, prononcée par Emmanuelle MONTEIL, Première vice-présidente
Source officielleChambre 4-8a
681063e44a3347c4e4cc4d96
28 avril 2025
28 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle3e chambre civile
679331dc31df9338379d282d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Gilles SAINATI, président de chambre et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère, chargée du rapport.
Source officielle2ème Chambre civile
67f6cc22a9d5adc260622dee
8 avril 2025
8 avril 2025
[N] [M] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Emmanuelle BRICE-TREHIN, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Vu les articles 789 et suivants du Code de Procédure Civile, Vu les conclusions
Source officielleContentieux général Proxi
67f0475202fc178212f86426
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 1], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Erwan AUBE, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE, Vice Présidente au
Source officielleService des référés
660c4d1b1ff97dabd6b86053
2 avril 2024
2 avril 2024
- N° Portalis 352J-W-B7I-C37IR N°: 5-CB Assignation du : 09 février 2024 EXPERTISE[1] [1] 3 Copies exécutoires délivrées le: + 1 expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 02 avril 2024 par Emmanuelle
Source officielleService des référés
660c4d2a1ff97dabd6b861df
2 avril 2024
2 avril 2024
352J-W-B7H-C3TLV N°: 1-CB Assignation du : 27 et 29 décembre 2023 07 février 2024 EXPERTISE[1] [1] 3 Copies exécutoires délivrées le: + 1 expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 02 avril 2024 par Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431e0740db0008fa963b
3 avril 2024
3 avril 2024
03 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielleService des référés
659d9d82aa704a07f4934484
9 janvier 2024
9 janvier 2024
352J-W-B7H-C3FXU N°: 2-CB Assignation du : 07,08, 09 et 15 novembre 2023 EXPERTISE[1] [1] 4 Copies exécutoires délivrées le: + 1 Expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 09 janvier 2024 par Emmanuelle
Source officielleService des référés
65aacc860c777d3ec8eb63b7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
BILEV INVEST [Adresse 7] [Localité 11] et encore [Adresse 9] [Localité 13] représentés par Maître Emmanuelle GUEDJ de la SELARL CABINET D’AVOCATS GUEDJ HAAS-B IRI, avocats au barreau d’ESSONNE - domicilié
Source officielle5e chambre civile
6538b3d57ffc2c8318ee0043
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Localité 8] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Harald KNOEPFFLER de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES assisté de Me Marjorie
Source officielleJAF Cabinet 7
65c13a6fd4f3671a27fa767c
2 février 2024
2 février 2024
28] [Adresse 15] [Localité 18] ayant pour avocat plaidant Me Etienne BATAILLE et pour avocat postulant Me Leila VOLLE DEFENDEUR : Madame [H] [P] née le [Date naissance 12] 1982 à [Localité 23] (MAROC
Source officielleService des référés
6581ee043ea7c8c112520e08
19 décembre 2023
19 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 23/57865 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3AQG N° : 1-CB Assignation du : 18 Octobre 2023 EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 19 décembre 2023 par Emmanuelle
Source officielleService des référés
6581ee093ea7c8c112520eea
19 décembre 2023
19 décembre 2023
352J-W-B7H-C27GA N°: 4-CB Assignation du : 16,18, 20 et 23 octobre 2023 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 1 expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 19 décembre 2023 par Emmanuelle
Source officielle3e chambre civile
68f1d5c10b565ec7590f7c6b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6031de72e4d3dab23909a0a0
14 juin 2018
14 juin 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre M. Gilles Malfre, conseiller, chargé du rapport M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd9eba9051d662be5280785
31 octobre 2019
31 octobre 2019
Adresse 2] [Localité 7] et pour signification [Adresse 3] défaillant COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue le 09 octobre 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Emmanuelle
Source officielle6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008033604
15 novembre 2000
15 novembre 2000
complémentaire enregistrés les 10 juillet 1998 et 9 novembre 1998 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Brigitte A..., demeurant ..., Mme Sophie A..., demeurant ..., Mme Emmanuelle
Source officiellePage 44 sur 224