ANALYSES TELECOMMUNICATIONS SYSTEMES 5 Rue Gutemberg Zi la Marinière 91070 Bondoufle Et ci-après désigné comme étant le débiteur, Attendu qu'il est immatriculé au Registre du Commerce d'EVRY sous le

construction et de l'habitation, que soit désigné un expert aux fins, d'une part, d'examiner un immeuble qui est un établissement recevant du public de type RH-WNL (avec hébergement), situé 1 rue des Mariniers

Le président du tribunal a désigné Mme Marini, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614

Le président du tribunal a désigné Mme Marini, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614

Le président du tribunal a désigné Mme Marini, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614

Le président du tribunal a désigné Mme Marini, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614

[M] [T] et Mme [R] [V] veuve [T] se sont portés cautions des prêts souscrits par la SCI Masséna en faveur de la banque.

né le 23 Septembre 1976 à TIVAOUANE-SENEGAL- de nationalité Sénégalaise Vu l'appel formé le 14/ 04/ 2016 à 15 h 15 par télécopie, par Me Constance lucia MAINIER-SCHALL, avocat ; A l'audience publique

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 juin 2022, Mme A C B, représentée par Me Mainier-Schall, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24

; text-align:left } .s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } TROISIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 31801/96 présentée par Alain MAINI

septembre 1985 par laquelle le commissaire de la République délégué pour la police à Bordeaux a rapporté les dispositions d'un avenant du 11 avril 1985 à son contrat de travail, la nommant ouvrière magasinier

au salaire de 1290 €, coefficient 170, a été engagé comme magasinier avec un coefficient de 195 et un salaire de base de 1423, 67 €, *Monsieur F..., magasinier au salaire de 1330 €, coefficient 180, a

A B, notaire, détenait 766 parts dans le capital de la société civile professionnelle (SCP) Massiani-Roquebert.

Localité 1] Représentant (s) : Défail Défaillant Composition du trik ounal lors d u délibéré : Président : Juges : Monsi Monsi Monsi Monsieur Jean-Pierre NAVARI Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI

[J] [K] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Paul-philippe MASSONI - #L0220 DEFENDEURS S.A.S. HOLDING FONCIERE DE L’IMMOBILIER M.

[U] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Christelle MARINI de la SELARL BCA - AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS Le NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Philippe

La société Ermont, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], exerçant sous le nom commercial "Marini-Ermont", a formé un pourvoi le 18 janvier 2022 contre l'arrêt rendu le 18 novembre

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