entrepris la construction d'un groupe d'immeubles à usage commercial, a chargé la société Thiers et fils CMTF (société CMTF), assurée par la compagnie Abeille assurances, des travaux de charpentes métalliques

de ces délits, la juridiction du second degré retient que l'édification du hangar, clos par un grillage, d'une surface de 432 m2, comprenant un toit en tôle galvanisée, reposant sur des poutrelles métalliques

Mas des Tourelles à Aigues-Mortes (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1992 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit : 1 / de la société Atelier de construction métallique

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 8 novembre 1989), que la société SFEC a commandé à la société Malataverne le 28 juin 1985, des moules métalliques

CMCM), maître de l'ouvrage, a, par marché du 7 septembre 1990, chargé de travaux d'extension et de réaménagement de locaux industriels la société Sudimmo, qui a sous-traité la réalisation des portes métalliques

Z... a chargé la société A... et Nicolas de l'installation d'un système de chauffage dans des serres; que cette entreprise a utilisé des tubes métalliques, fabriqués par la société Industria Lavorazione

[M] a subi une intervention, le 4 janvier 2007, afin que soient retirés les débris de la tête céramique et mise en place une nouvelle tête en métal.

[Y] [M],plomberie, confié à la SARL DLA BATIMENT, assurée auprès de la SA LLOYD’S CANOPIUS MANAGEMENT AGENCY,métallerie, confié à la SARL TECHNIQUE METAL REUNION, assurée auprès de la SMABTP,menuiserie

. # Dumping - Endelig told - Calcium-métal. # Sag C-358/89.

en bois sur lesquelles reposaient les charpentes du rail de la nacelle n'avaient pas été traversées de clous assurant un contact électrique parfait entre les éléments de la charpente et la surface métallique

système de protection par éloignement est aléatoire; qu'en effet, il y'a lieu de considérer le marteau-pilon uniquement destiné à des opérations de repassage à froid comme une presse travaillant les métaux

l'exécution de travaux de bâtiment correspondant aux activités suivantes : revêtements de mur et de sol en parements durs ; parquets-mosaïque de bois ou collés, couverture plomberie ; menuiserie métallique

pour l'empêcher de partir, mais je ne pouvais pas faire autrement", Karil Z... ajoutant "Christian X... a fermé le portail" et Yves Y... précisant dans sa plainte "les employés ferment les portails métalliques

. ; que Ies quantités de métal vendues, très importantes pour un simple particulier, même si le prix payé était celui du marché, auraient dû alerter Manuel Y...et le déterminer à interroger très rapidement

Graziani, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon la procédure qu'employé par la sociétéraphite et Métaux depuis mars 1969, M.

Francis Y... ne peuvent provenir que d'un projectile tiré par l'arme à feu, soit pour la plaie à la base du cou par un tir tangentiel, soit pour celle-ci comme pour les autres plaies, du fait d'éclats métalliques

affaires de sécurité sociale ne répond nullement au moyen résultant des écritures d'où il ressort que "le tissu a été exposé aux étincelles produites au cours du découpage au chalumeau de pièces de métal

industrielle (INPI) fait état de la reproduction d'une fraction d'une façade de la carrosserie d'un appareil audiovisuel ; que les caractères Mikrotelec en forme spécifique sont apposés sur un rectangle métallique