R..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 6 septembre 2017 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à la société Van Hees, société à responsabilité

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme [P] [O], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 1er juillet 2014 par la cour d'appel de Metz

[M] [O], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 19-24.625 contre l'arrêt rendu le 18 septembre 2019 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 2), dans le litige l'opposant

Moselle), rue du Pâtural, agissant en qualité de président du conseil d'administration de la société Lorraine Construction, en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1988 par la cour d'appel de Metz

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de M. José Y...

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Crévim, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1994 par la cour d'appel de Metz

Adolfo X..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Mme Concetta X... née Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claire X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1992 par la cour d'appel de Metz

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sade, société anonyme dont le siège social est est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 29 juillet 1993 par la cour d'appel de Metz

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 05 MAI 2026 Nous, Delphine CHOJNACKI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de

désiste de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Google France ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 décembre 2017), rendu en référé, que, par jugement du tribunal correctionnel de Metz

la société Techni Desoss, société anonyme, dont le siège est [...]                                                                 , contre les arrêts rendus le 1er mars 2016 par la cour d'appel de Metz

MAI 2021 La société BNP Paribas Personal Finance, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 20-13.633 contre l'arrêt rendu le 19 décembre 2019 par la cour d'appel de Metz

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz

Tant le tribunal de grande instance de Metz que la cour d'appel de Metz étant dépourvus du pouvoir juridictionnel pour connaître d'une défense au fond portant sur l'application de l'article L. 442-6, I

(Luxembourg), contre l'arrêt rendu le 21 novembre 2017 par la cour d'appel de Metz (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Y...

, en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1994 par la cour d'appel de Metz (Chambre des urgences), au profit de M.

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1992 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit : 1 ) de M. Etienne X..., demeurant ...