X... en qualité de directeur du centre de Mondeville, l'a promu directeur des centres de Caen et relais régional Basse Normandie le 19/2/98, puis le 9/2/01 chef du service Europe, enfin le 1/2/03, adjoint

permet à la société Marie Brizard et au nouveau Groupe de relever son ratio de compétitivité EBITDA/C.A. à 8,7% en 2005, ratio encore très largement inférieur au moins performant de la profession (Mondavi

SELAFA CAPSTAN- BARTHELEMY (avocats au barreau de MONTPELLIER) Syndicat CGT DE L' HERAULT prise en la personne de son représentant légal Maison des Syndicats 474 Allée II de Montmorency 34045 MONPELLIER

CAF DE LA HAUTE-VIENNE dont le siège social est 25 rue Firmin Delage-87046 LIMOGES CEDEX 1 CARREFOUR ADMINISTRATIF FRANCE dont le siège social est CPE-BP 17-14127 MONDEVILLE CEDEX CENTRE FINANCIER

locale d'aide à domicile en milieu rural Estissac, dont le siège est ..., 14 / l'Association locale d'aide à domicile en milieu rural Vallée du Landion, dont le siège est 10200 Champignol Lez Mondeville

Patrick YV..., demeurant ..., 80°/ de Mme Liliane ZW..., demeurant 38, rue du Bois de Claquet, 14120 Mondeville, 81°/ de Mme Isabelle ZX..., demeurant ..., 82°/ Mme XN...

I et autres sont fondés à demander l'annulation de la décision tacite du 28 juillet 2022 par laquelle le maire de la commune de Monferrier-sur-Lez ne s'est pas opposée à la déclaration préalable de la

des capacités restreintes limitées aux seules tâches non répétitives sans charges lourdes et sans travaux avec le tronc en antéflexion, qu'il était par ailleurs souligné que, étant de dimension modeste

tarifs préférentiels applicables aux distributeurs « Saint Gobain », et n'avoir honoré aucune commande provenant directement d'un client de la société [...], et, d'autre part, qu'elle constatait que ce modeste

l'infraction, puisqu'une partie des sommes perçues sur son compte au titre de l'activité ont servi à régler des dépenses personnelles ou ménagères et qu'elle n'avait pour seule ressource légale que de modestes

avec leur évaluation correspond à une demande de remboursement et qu'ainsi la tentative d'escroquerie serait constituée ; que la valeur déclarée des objets détruits ne concorde pas avec les revenus modestes

. ; enfin, il est quelque peu surprenant comme l'a fait Jean-Luc X... d'accepter une sanction aussi modeste soit-elle en l'espèce, un blâme alors que l'on se proclame innocent de tout ; qu'en conséquence

décharger sur lui de sa responsabilité alors que lui-même n'avait effectué aucun acte de gestion au sein de cette société, n'étant que le dirigeant de la société AEB, son principal fournisseur et un client modeste

Y... père au cours d'un retour de colonie ; - c'est ainsi que M. et Mme Y..., à la tête d'une famille de huit enfants et aux revenus très modestes, ont accepté qu'André X... emmène certains enfants

parfaitement établie ; qu'enfin, compte tenu des sommes que le prévenu est parvenu à se faire remettre et qui se chiffrent à plusieurs centaines de milliers de francs, au regard des revenus extrêmement modestes

Z..., qui avait précisé aux enquêteurs que les services d'administration de la société se trouvaient aux Pays-Bas, et que son activité, rémunérée par un salaire modeste, consistait en l'accueil des touristes

#Zitro IP Sàrl proti Uradu za usklajevanje na notranjem trgu (znamke in modeli).

#Hugo Boss AG contro Ufficio per l'armonizzazione nel mercato interno (marchi, disegni e modelli) (UAMI).

demeure de restituer, constitutives de la date de commission des détournements en l'absence d'écrit ; que, de plus, la variation à la baisse du fonds n'aurait pas interdit le versement d'intérêts même modestes

En l'affaire Mondeshki c.