avocat au barreau de VALENCIENNES Nous Vincent THIERY, Juge aux Affaires Familiales, statuant sans audience, après dépôt des dossiers selon l’article 778 al 4 du code de procédure civile assistée de Najia

avocats au barreau de VALENCIENNES Nous Vincent THIERY, Juge aux Affaires Familiales, statuant sans audience, après dépôt des dossiers selon l’article 778 al 4 du code de procédure civile assistée de Najia

n’ayant pas constitué avocat Nous Vincent THIERY, Juge aux Affaires Familiales, statuant sans audience, après dépôt des dossiers selon l’article 778 al 4 du code de procédure civile assisté de Najia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Melle Nadine X..., demeurant résidence Amthyste, Appt. 32 à Dunkerque (Nord), en

au barreau de Lyon, [W] [C] né le 24 Mars 1976 à [Localité 1] (ALGERIE) préalablement avisé , actuellement maintenu , en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me Nadia

] [Localité 3] Représenté par Me Nadine HEICHELBECH, avocat au barreau de COLMAR Madame [I] [V] épouse [H] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Nadine HEICHELBECH, avocat au barreau

C/ SA MOKAMATIC APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 11 Juin 2001 RG : 199903976 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 NOVEMBRE 2007 APPELANTE : Madame Nadine

{ width:173.6pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block }   FIRST SECTION DECISION Application no. 27667/13 Nada

Having regard to the report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 11 November 1987 by Mrs Nadia

Patrick X...devra saisir le juge des tutelles d'une requête aux fins de placement des fonds.

Patrick X...devra saisir le juge des tutelles d'une requête aux fins de placement des fonds.

Pousse, demeurant ..., 33 / Mme Sylvie YT..., demeurant ..., 34 / Mme Véronique J..., demeurant ..., 35 / Mme Evelyne XY..., demeurant ..., 36 / Mme Evelyne XO..., demeurant ..., 37 / Mme Nadine

susceptible de recours Prononcé par Charlène PLESSIS, Juge des contentieux de la protection, par mise à disposition au greffe, Signé par Charlène PLESSIS, Juge des contentieux de la protection, et Nadine

Copie exécutoire à : - Me Laetitia RUMMLER - Me Nadine HEICHELBECH le 12 avril 2023 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N

bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-564 du 13/03/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) Représentée sur l'audience par Me Anaïs HOSSEINI NASSAB NADJAR

2025 N°2025/242 Rôle N° RG 24/14631 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOBYQ [Adresse 4] C/ [F] [R] Copie exécutoire délivrée le : 28.04.2025 à : -[5] - Me Nadine

audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine TAILLANDIER, Président Madame Catherine BÉZIO, Conseiller Madame Martine CANTAT, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER : Madame Nadine

Jeanine Y... épouse X... ... 37240 CIRAN représentés par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP BAYLAC-OTTAVY, du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS : Maître Nadine

Mme Marilyne L..., demeurant ..., 3°/ Mme Chantal H..., demeurant ..., 4°/ Mme Clarisse I..., demeurant ...Hôpital, 57680 Novéant-sur-Moselle, 5°/ Mme Pascale E..., demeurant ..., 6°/ Mme Nadine

Ms Ljubenka Velkova Ms Grozda Nanova Ms Liljana Manevska Ms Marika Nikolova Ms Menka Kodzobanova Ms Slobodanka Ignovska Ms Lence Ignova Ms Todora Cvetkova Ms Liljana Mitreva Ms Borjanka Hristova Ms Nada