L'article L. 433-1 du Code la Sécurité sociale autorise le maintien de l'indemnité journalière en tout ou partie, en cas de reprise d'un travail " léger " susceptible de favoriser la consolidation (ou la guérison) de la blessure.

Article Annexe 1

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10307 Prugny ; 10313 Radonvilliers ; 10323 Romilly-sur-Seine ; 10325 Rosières-près-Troyes ; 10327 La Rothière ; 10335 Saint-Benoist-sur-Vanne ; 10337 Saint-Christophe-Dodinicourt ; 10339 Saint-Flavy ; 10341 Saint-Hilaire-sous-Romilly ; 10344 Saint-Léger-près-Troyes

Article Annexe

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de Paris, notamment des agents contractuels ; 19° Approuve les acquisitions, aliénations et échanges d'immeubles ; 20° Approuve les baux et locations d'immeubles ; 21° Accepte l'aliénation des biens mobiliers ; 22° Accepte ou refuse les dons et legs

LEGIARTI000049821176

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testamentet En cas d'héritiers réservataires : -Preuve par tous les moyens de la délivrance du legs En l'absence d'héritiers réservataires : -Un acte de notoriété établissant l'absence d'héritiers réservataires ou -Expédition du procès-verbal de l'ouverture

LEGIARTI000023420422

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métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées). 27.4MC 4,30 Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte. 27.5AB 6,10 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable. 27.5CA 8,80 Fonderie des métaux légers

LEGIARTI000026909531

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métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées). 27.4MC 4,50 Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte. 27.5AB 6,00 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable. 27.5CA 9,90 Fonderie des métaux légers

Article 7

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Le pictogramme destiné aux cycles s'applique également aux engins de déplacement personnel motorisés et aux cyclomobiles légers. Les feux destinés aux piétons sont verts ou rouges.

Article Annexe

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Les conditions dans lesquelles les personnels navigants titulaires d'un brevet et d'une licence de base de pilote avion peuvent obtenir : -soit une licence de pilote d'aéronef léger pour avion LAPL (A) conforme aux dispositions de l'annexe I " Partie

LEGIARTI000021809793

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Sainte-Honorine-du-Fay, Saint-Hymer, Saint-Jean-de-Livet, Saint-Jean-des-Essartiers, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Jouin, Saint-Julien-de-Mailloc, Saint-Julien-le-Faucon, Saint-Julien-sur-Calonne, Saint-Lambert, Saint-Laurent-du-Mont, Saint-Laurent-sur-Mer, Saint-Léger-Dubosq

Article ANNEXE

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De son confluent avec l'Arroux jusqu’au pont de la D. 179 à Saint-Léger-sous-Beuvray. Saône-et-Loire. La Celle. De son confluent avec l'Arroux jusqu'à La Celle-en-Morvan. Saône-et-Loire. La Canche.

Article Annexe

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Salesches ; Sars-Poteries ; Sassegnies ; Sémeries ; Semousies ; Sepmeries ; Solre-le-Château ; Solrinnes ; Taisnières-en-Thiérache ; Taisnières-sur-Hon ; Trélon ; Vendegies-au-Bois ; Vieux-Mesnil ; Vieux-Reng ; Villereau ; Villers-Pol ; Villers-Sire-Nicole

Article Annexe

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Groupe 4 3, 20 27. 3 EA Profilage à froid par formage ou pliage. 27. 3 GA Tréfilage à froid. 27. 5 GC Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers. 28. 2 DA Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage

Article Annexe

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Mézières-sur-Seine, Milon-la-Chapelle, Montainville, Montfort-l'Amaury, Morainvilliers, Nézel, Noisy-le-Roi, Perdreauville, Perray-en-Yvelines (Le), Queue-les-Yvelines (La), Rambouillet, Rennemoulin, Rolleboise, Rosny-sur-Seine, Saint-Forget, Saint-Lambert, Saint-Léger-en-Yvelines

Article Annexe

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Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées) 27. 4MC 3,70 Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte 27. 5AB 5,70 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable 27. 5CA 6,20 Fonderie des métaux légers

LEGIARTI000050672734

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Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2020_LOT2_ZN_69_08 Saint-Bel BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR La Bayarde 1 823951 6524016 2020_LOT2_ZN_69_08_S1 1 La Bayarde 2 823748 6523981 2021_bis_89-1 Bourgogne-Franche-Comté Yonne 2019_LOT3_ZG_89_001 QUARRE-LES-TOMBES / SAINT-LEGER-VAUBAN

Article Annexe

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découpes, seules les présentations en frais et en surgelé sont admises. 8e exigence : découpes de carcasse, Le classement des découpes étant indépendant du classement des carcasses, les découpes peuvent provenir de carcasses certifiables présentant de légers

LEGIARTI000032749170

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Comité consultatif du Musée national Fernand Léger. Décret n° 45-2075 du 31 août 1945 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation des musées des beaux-arts.

Article 11

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Ces dates sont : ― le 1er janvier 1999 pour les GRV de tous types, les fûts et jerricanes en plastique, les fûts et jerricanes métalliques, les emballages métalliques légers, les emballages composites avec récipient intérieur en plastique et fût extérieur

Article Annexe III

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Sud (transferts vers mécanique Nord en 1996) 1945 1996 Mécanique centre d'outillage (transferts vers mécanique Nord en 1996) 1945 1996 Fonderie 1945 2004 Electricité 1945 2004 Electronique 1945 2004 Matériaux légers

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Légèreté et solidité de construction Les EPI-SL sont aussi légers que possible sans préjudice de leur solidité de construction ni de leur efficacité.

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