Daniel Y... détient une créance de salaire différé ; Attendu que, sous le couvert d'un grief non fondé de défaut de base légale au regard de l'article L. 321-13 du code rural et de la pêche maritime,

Danièle, veuve LAGADEC, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 14 février 1995 qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Colette

Il résulte de l'instruction que la SARL Daniel Juvenelle a entendu appeler à la cause la SMABTP en qualité de défendeur potentiel dans la présente instance aux fins de rendre contradictoire la mission

Daniel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 26 avril 2004, qui a condamné le premier, pour faux et usage, banqueroutes, paiement de dettes nées

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, en date du 25 mars 1994, qui, pour infraction à la règle du repos dominical, l'a condamné à 3 amendes de 1 500 francs chacune

Daniel du chef d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance de nonlieu du juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la d violation des articles 405 du code pénal

O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'Earl Daniel Le Roux et autres est rejetée.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt. Moyen produit par la SCP Tiffreau et Corlay, avocat aux Conseils, pour la SCP Daniel Cochin et Pascal Nunes.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Georges, avocat aux Conseils, pour Mme X... et de l'association Service tutélaire et de protection Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR condamné

Vu la requête sommaire enregistrée le 6 avril 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour M. et Mme Daniel B..., demeurant ... 51120 , et pour M. et Mme X...

Daniel X... a cédé à la sàrl Ateliers Bataillard au prix de 129 000 €, " une collection de pièces à mouler ‘ maîtres modèles'exploités par la sàrl Daniel X... " ; que, sans nécessité pour la cour de se

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Spinosi, avocat aux Conseils, pour M. Daniel Y...

Comparaissant en personne, assistée de Me Didier BARAULT, Avocat au barreau de Marseille Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Maurice GONEDEC Juges : Daniel

Les intérêts sont dus à compter du présent arrêt.

Daniel X... à l'encontre de la sarl.

X... a été déclaré adjudicataire d'un " tableau piège " intitulé " Mon petit déjeuner 1972 ", présenté au catalogue comme étant l'oeuvre de Daniel Z... ; que faisant valoir qu'il ne s'agissait pas d'une

II est fait ici expresse référence aux motifs de cette décision. 2- Daniel X... a régulièrement interjeté appel de cette ordonnance par déclaration en date du 29 décembre 1999.

CLINIQUE SAINTJOSEPH, civilement responsable, K contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 12 octobre 1989, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Louis X... et Danielle