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985 résultats pour « Pierre-Yves LE BLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8e Chambre A

6034c7dea7cca0b2a500daae

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

DITCHE avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Juin 2016 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67f0bc648f7cbd382f4d31cf

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90073

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Il sera alloué en outre à Mme V... ladite prime, sa prétention nouvelle de ce chef étant bien-fondée au regard des pièces produites.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10429

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

Blanc, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

68df5d744a4e15bf2fe4fa4e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

68df5d744a4e15bf2fe4fa52

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

68e89650f14914fb075ebde5

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Jean-Yves POURRET, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 25 juin 2025 M

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00116

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

[M], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Caisse régionale de crédit agricole mutuel Alpes-Provence, et l'avis de Mme Henry, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 décembre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00274

Cassation

17 juin 2020

17 juin 2020

Q..., de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat du Fonds commun de titrisation Hugo Créances IV, après débats en l'audience publique du 25 février 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

616333d2f74a27a178b843b3

Appel

17 juin 2011

17 juin 2011

Le 17 juin 2009, le CFA-CIASEM a notifié à [P] [G] une mise à pied de deux jours.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c292

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Selon " compromis de cession d'actions " en date du 24 juin 1997, Jacques X..., agissant tant en son nom personnel que se portant fort pour Stella X..., Nicolas X..., Maxime X..., Yves L..., Serge B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9362b

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseillère Mme Brigitte DEVILLE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00455

Cassation

13 mars 2013

13 mars 2013

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils, pour M. X....

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

69e1d002cdc6046d4789a102

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[I] au paiement de la somme de 3.600 euros, qualifiés d'honoraires, auprès de Maître Yves Paquis, Conseil de Mme [N].

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67932fe39097fd849ae8ac02

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Adresse 17] [Localité 11] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant Me Yves

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fd91afd91186cb70ba431f6

Appel

9 juin 2020

9 juin 2020

Quant à la société Fidal, elle ne produit aucune pièce contredisant les éléments fournis par [P] [R] .

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

659e45fd55379800088471fc

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

départage de MONTELIMAR en date du 08 septembre 2021 suivant déclaration d'appel du 04 octobre 2021 APPELANT : Monsieur [W] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Pierre-Yves

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

68df5d744a4e15bf2fe4fa54

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63be63c613ef607c90ab6674

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

- elle a transmis les calculs des différentes commissions et pièces justificatives.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007787541

Admin. suprême

12 avril 1991

12 avril 1991

E..., l'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE BLANCHE DE CASTILLE, dont le siège est 8, ter rue Roger Bacon à Paris (75017), représentée par sa présidente en exercice Mme Y..., l'ASSOCIATION D'EDUCATION

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

LACHETEAU, DENIS MARCHAIS, LA BOISELIERE, MARCEL MARTIN, JEAN BALMONT, PHILIPPE DE CHARMILLE, MARQUIS DE GOULAINE, LA SABLETTE, JEAN MARCEL, VINIVAL, VIN DU VAL DE LOIRE, ARNAUD DESLOGES, DOMAINE BAUD HENRY DE FONTENAY, LOUISE D'ESTREE, PIERRE BONNET, VINCENT DE VALLOIRE, CHARLES DE LA LOGNE, LES CAVES DE BEAUCHENE, PIERRE BREVIN, LES CHAIS DU COMTE, LES CELLIERS DE LA SANGUEZE, LES COMPAGNONS DES MUIDS DU ROY, ADRIEN TONELAY, JEAN SABLENAY, JEAN DE BEAUVAIS, GOULAINE, BLEU, COMTE DE LAUDONNIERE, DOMAINE DE CHAMPTELOUP, DOMAINE DE LA FORCHETIERE, DOMAINE DE LA PICHARDIERE, CHAMPTELOUP, LA FORCHETIERE, LA PICHARDIERE, CHATEAU DE CHAMPTELOUP, CHATEAU DE LA FORCHETIERE, CHATEAU DE LA PICHARDIERE, DOMAINES DU VAL DE LOIRE, LEON LEROI, LA BARONNERIE, CHATEAU DE MONTGUERET, PETIT SAINT LOUIS, DEPREVILLE, MONTVERMEIL, REITER, CAVES DES PERRIERES, LES JARDINS D'ANJOU, PARFUMS DE LOIRE, GOULAINE, KIWI CUVEE, M DE MONTGUERET, CAVE DE VAL ET MONT, SOUPCON DE FLEUR, DOMAINE DE MONTGUERET, MONTGUERET, DOMAINE LACHETEAU, CAVE DE LA PERRIERE, CAVE DE BOIS SOUCHAIS, CAVE DE MILETIERE, CAVE DE LA DORETTE, VVL, VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE, CAVE DE LA FREMONDERIE, DOMINIQUE DUCLOS, DOMINIQUE BAUD, GUSTAVE PORTOIR, LES CAVES HENRI LE CUVIER, J. CALVET, JEAN MARCEL DE LUCE, LES CAVES DU PRE, GASTON ROLANDEAU, YVES CLERADEC, JEAN DE CHATECLERC, ARMAND LAFOREST, AIMEE BOURGEOIS, JEAN ERNEST, BERNARD DESVIGNES, NARCISSE DESPRES, SARL BAHUAUD MICHEL, CHATEAU DE FESLES, CUPCAKE VINEYARDS, SAUVION, BLANC FOUSSY

SIREN 382794865GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

13/01/2019

Voir →

Immatriculations

LE CHEVAL BLANC, PUGEAULT, Marc, Gilles, Yves, Pierre

SIREN 534694369GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

23/08/2013

Voir →

Immatriculations

LACHETEAU, DENIS MARCHAIS, LA BOISELIERE, MARCEL MARTIN, JEAN BALMONT, PHILIPPE DE CHARMILLE, MARQUIS DE GOULAINE, LA SABLETTE, JEAN MARCEL, VINIVAL, VIN DU VAL DE LOIRE, ARNAUD DESLOGES, DOMAINE BAUD HENRY DE FONTENAY, LOUISE D'ESTREE, PIERRE BONNET, VINCENT DE VALLOIRE, CHARLES DE LA LOGNE, LES CAVES DE BEAUCHENE, PIERRE BREVIN, LES CHAIS DU COMTE, LES CELLIERS DE LA SANGUEZE, LES COMPAGNONS DES MUIDS DU ROY, ADRIEN TONELAY, JEAN SABLENAY, JEAN DE BEAUVAIS, GOULAINE, BLEU, COMTE DE LAUDONNIERE, DOMAINE DE CHAMPTELOUP, DOMAINE DE LA FORCHETIERE, DOMAINE DE LA PICHARDIERE, CHAMPTELOUP, LA FORCHETIERE, LA PICHARDIERE, CHATEAU DE CHAMPTELOUP, CHATEAU DE LA FORCHETIERE, CHATEAU DE LA PICHARDIERE, DOMAINES DU VAL DE LOIRE, LEON LEROI, LA BARONNERIE, CHATEAU DE MONTGUERET, PETIT SAINT LOUIS, DEPREVILLE, MONTVERMEIL, REITER, CAVES DES PERRIERS, LES JARDINS D'ANJOU, PARFUMS DE LOIRE, GOULAINE, KIWI CUVEE, M DE MONTGUERET, CAVE DE VAL ET MONT, SOUPCON DE FLEUR, DOMAINE DE MONTGUERET, MONTGUERET, DOMAINE LACHETEAU, CAVE DE LA PERRIERE, CAVE DE BOIS SOUCHAIS, CAVE DE MILETIERE, CAVE DE LA DORETTE, VVL, VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE, CAVE DE LA FREMONDERIE, DOMINIQUE DUCLOS, DOMINIQUE BAUD, GUSTAVE PORTOIR, LES CAVES HENRI LE CUVIER, J. CALVET, JEAN MARCEL DE LUCE, LES CAVES DU PRE, GASTON ROLANDEAU, YVES CLERADEC, JEAN DE CHATECLERC, ARMAND LAFOREST, AIMEE BOURGEOIS, JEAN ERNEST, BERNARD DESVIGNES, NARCISSE DESPRES, SARL BAHUAUD MICHEL, CHATEAU DE FESLES, CUPCAKE VINEYARDS, SAUVION, BLANC FOUSSY

SIREN 382794865GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

07/06/2013

Voir →