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1 538 résultats pour « Plaza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19ec63cd64a75c52d6e

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

€ à Madame [Y] [V] sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile ; CONDAMNE Madame [M] [X] à verser la somme de 1 200 € à la société SP FOCH IMMO, exerçant sous l’enseigne “Stéphane Plaza

Source officielle
TJ

8ème chambre

6716ad15b098d256e100af46

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

délivrées le : DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis 2 rue Saint-Exupéry - 180/182 rue des Voies du Bois 92700 COLOMBES représenté par son syndic : FONCIA SEINE-OUEST WEST PLAZA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89894

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

Prud'hommes de BOURG-EN-BRESSE du 03 Avril 2006 RG : 05 / 00002 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 DECEMBRE 2007 APPELANTS : AGS DE PARIS Washington plazza

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3cc

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

Washington Plaza 75408 PARIS CEDEX 08 représenté par la SCP GAUTIER-FAUGERE-RECIPON-BERTHELOT-PARRAD-COLLEU., avocats au barreau de RENNES substituée par Me B..., avocat au barreau de RENNES --

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af38

Appel

6 février 2008

6 février 2008

par Me Karine GAYET, avocat au barreau de LYON CGEA 4 Rue de Lattre de Tassigny BP 338 71108 CHALON- SUR- SAONE représenté par Me Cécile ZOTTA, avocat au barreau de LYON AGS Washington Plazza

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af39

Appel

6 février 2008

6 février 2008

Me Karine GAYET, avocat au barreau de LYON CGEA 4 Rue de Lattre de Tassigny BP 338 71108 CHALON- SUR- SAONE représenté par Me Cécile ZOTTA, avocat au barreau de LYON AGS Washington Plazza

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af3c

Appel

6 février 2008

6 février 2008

Me Karine GAYET, avocat au barreau de LYON CGEA 4 Rue de Lattre de Tassigny BP 338 71108 CHALON- SUR- SAONE représenté par Me Cécile ZOTTA, avocat au barreau de LYON AGS Washington Plazza

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dbbd

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

DE PARIS Wasington Plaza 40, rue de Washington 75408 PARIS CEDEX 08 représentée par Maître Bertrand CREN, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101046

Cassation

2 octobre 2013

2 octobre 2013

l'association, ainsi qu'elle l'énonce dans ses conclusions, n'a pas pour objet la défense des droits locatifs des locataires, mais de faire obstacle au projet d'édification de deux tours dites Hermitage Plaza

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03713_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

D produit un contrat à durée indéterminée conclu avec la société Plaza Food pour un emploi d'aide cuisine, ce contrat du 7 avril 2021 est postérieur à la décision en litige, dont la légalité s'apprécie

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

633e6fd1f8faf13e2e973c80

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[M] [T], en assurant la gérance ; la vente de la SCA a eu lieu le 19 avril 2017 au prix de 2 200 000 euros, chacun des enfants ayant perçu 450 000 euros ; - La S.C.I Plana, dont les frères et s'urs se

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR02060

Cassation

8 avril 2010

8 avril 2010

qu'a été découverte au domicile de Bernard Y... une note confidentielle du 14 décembre 1997 signée de Bernard X... indiquant que la Sofremi avait été amenée à rémunérer la société Ingenieria Mar del Plata

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:1006JUD004146217

Admin. suprême

6 octobre 2020

6 octobre 2020

After that, a group of around fifty to sixty protesters continued marching in the streets of Valladolid city centre, mostly through pedestrian streets, and moved towards a square, Plaza de San Lorenzo.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1013JUD000242206

Admin. suprême

13 octobre 2009

13 octobre 2009

Le 30 juin 1994, ils furent traduits devant un juge, lequel les plaça en détention provisoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c8a

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

INTIMÉES : HOUSTON CASNALTY EUROPE SEGURROS Y REASEGUROS dont le siège social est Plaza Trias Bertrien Edificio Sollube, Planta 3 Officina E 28020 MADRID (ESPAGNE) agissant poursuites et diligences

Source officielle
CA

3ème chambre

6811aead81f47e994feb2647

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Un avis de valeur établi le 08 juin 2022 par l'agence Stéphane Plaza, estimait le prix de vente de son appartement à une somme comprise entre 299 000 euros et 317 500 euros.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110273

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

D..., lequel souhaitait les exposer au Plaza Hôtel Jerusalem et y organiser un séminaire ; dans sa réponse, le G...

Source officielle
CA

6e chambre

5fda99124a91072962513882

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

» à [Localité 7] (92) au 26/01/2015, - liste des salariés présents sur le site « Tishman Speyer Tour Esplanade » à [Localité 7] au 16/02/2015, - liste des salariés présents sur le site « Défense Plaza

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300552

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

hypothèques « portant sur les emplacements de parkings situés au rez-de-chaussée de l'immeuble Le Mirage, appartenant à des copropriétaires dont les appartements sont situés dans l'immeuble Le Mirage plazza

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007979572

Admin. suprême

9 avril 1999

9 avril 1999

les 17 novembre 1998 et 23 décembre 1998 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société THE COCA-COLA COMPANY, dont le siège est aux Etats-Unis d'Amérique, One Coca-Cola Plaza

Source officielle

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