Copie délivrée à la SELARL HCPL Me Isabelle PORCHER ORDONNANCE DU : 03 Avril 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/02225 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KOOX AFFAIRE : [P] [O], [G] [H] épouse [O] C/ [X] [U], [L] [U]

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Me Patrick CHABRUN, Annie BROSSET, Benjamin PORCHER, Anne-Isabelle TORTI ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 21/11167

assisté à l'audience de Me Frédéric GUERREAU, avocat au barreau de MELUN INTIMÉES La SAS NEXITY LAMY N° SIRET : 487 530 099 02584 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marcel PORCHER

  Le racolage étant exercé dans la rue et sous le porche même de l'immeuble entraînait de ce fait une détérioration de la sécurité.

articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 septembre 2009, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame GABORIAU, Présidente et Madame PORCHER

Représentée par Me Marcel PORCHER, avocat au barreau de PARIS, toque G0450 Assistée de Me Benjamin PORCHER du cabinet PORCHER, avocat au barreau de PARIS, toque G0450.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Claudine PORCHER, présidente Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Aline BATOZ, vice présidente placée

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Claudine PORCHER, présidente Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Aline BATOZ, vice présidente placée

constitue une véritable ligne de démarcation » et que « s'il existe à l'évidence une liaison fonctionnelle entre le bâtiment F et le bâtiment C en ce sens que le premier n'est accessible que par le porche

demande de permis de construire, les installations existantes ont fait l’objet d’une présentation trompeuse en faisant apparaître 5 places de stationnement existantes alors que l’une d’elle sous le porche

Jean Michel avec la mission habituelle en ce qui concerne les désordres relevés ayant donné lieu à condamnation (façades, porche, boxes, affaissement du bitume, des regards, mur de soutènement), évaluer

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 9 janvier 2023 et le 29 mars 2024, Mme B A, représentée par Me Porcher, demande au tribunal : 1°) d'annuler la

[Q] qui lui est causé par l'extension et l'aménagement du porche de M.

blanchiment en bande organisée le 14 octobre 2016, a acquis, avec l'apport financier de Redbox, société luxembourgeoise associée, plusieurs automobiles de luxe dont des véhicules de marque Nissan, Porsche

Février 2026 Date de la mise à disposition : 20 Mai 2026 EXPOSÉ DU LITIGE Le 20 mars 2023, Monsieur [N] [D] a signé un bon de commande pour effectuer un remplacement de son pare-brise sur son véhicule PORSCHE

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Christine Herve-Porchy, avocat à la Cour, demeurant 55, rue aux Juifs à Rouen, (Seine-Maritime

numérique et du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire portant extension de l'accord interprofessionnel conclu le 7 septembre 2022 dans le cadre de l'Interprofession nationale porcine

Pour le porche d'entrée, la bailleresse précise que les désordres qui l'affectent sont mineurs.

CC Y, Mme BQ Z, Mme AZ N, l'association Vivre en vallée de l'Isle, l'association Sepanso Gironde, la commune de Porchères, M. CA O, Mme BW BU, M. BR BA, M. F AD, M. A AD, M. AC BY, M. AR BY, M.

que s'agissant du positionnement des groupes extérieurs, ceux-ci étaient, à l'origine, installés en façade nord de l'habitation des époux X... mais qu'ils ont dû être déplacés en façade est sous un porche