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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Section - 1re Chambre
DTA_1926786_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 6 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Riou, présidente, Mme Lambrecq, première conseillère, Mme Kanté, première conseillère.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_1927272_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 8 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Riou, présidente, Mme Lambrecq, première conseillère, Mme Kanté, première conseillère.
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2104591_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Riou, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle5e Section - 1re Chambre - R.222.13
DTA_2104888_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Riou en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle5e Section - 1re Chambre - R.222.13
DTA_2104994_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Riou en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle5e Section - 1re Chambre - R.222.13
DTA_2105005_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Riou en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle5e Section - 1re Chambre - R.222.13
DTA_2105158_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Riou en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle5e Section - 1re Chambre - R.222.13
DTA_2105252_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Riou en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle5e Section - 1re Chambre - R.222.13
DTA_2105300_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Riou en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc7f
1 juin 2012
1 juin 2012
GREFFIER : lors des débats, Mme RIBAL, ARRET : contradictoire prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc9f
14 septembre 2012
14 septembre 2012
Signé par Mme DERYCKERE, présidente, et par Mme RIBAL, greffière, lors du prononcé auquel la minute a été remise.
Source officiellePS ctx technique
66d0bc261bb6f60ce8bb2326
3 juillet 2024
3 juillet 2024
écrite formée au greffe de la juridiction 11 Juin 2018 JUGEMENT rendu le 03 Juillet 2024 DEMANDERESSE Société [4] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Maître Gabriel RIGAL
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027064713
13 février 2013
13 février 2013
et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Véronique Rigal
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2504376_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 juin 2025, l’association Aves France, l’association One Voice et l’association pour la protection des animaux sauvages, représentées par Me Rigal-Casta
Source officiellesoc
61372114cd580146773f0d05
17 janvier 1990
17 janvier 1990
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme ETABLISSEMENTS DOUARD, prise en la personne de son président directeur général, en son siège social au lieudit "La Croix Verte", à Saint-Rieul
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff09
11 mai 2012
11 mai 2012
Signé par Mme DERYCKERE, présidente, et Mme RIBAL, greffière, lors du prononcé auquel la minute a été remise.
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff28
11 mai 2012
11 mai 2012
Signé par Mme GOIX, Présidente de chambre, et Mme RIBAL, greffière, lors du prononcé auquel la minute a été remise. LA GREFFIERE, LA PRESIDENTE,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1bdccdc6046d47affd35
24 avril 2026
24 avril 2026
au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE substituée par Me Sandrine GATHERON, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 29 Janvier 2026 Présidée par Etienne RIGAL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6520f5f5bb275d83183a3b97
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Margerie FARRE-MALAVAL de la SELARL FARRE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Juin 2023 Présidée par Etienne RIGAL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
64a7b0443bcaf505db6966d6
6 juillet 2023
6 juillet 2023
1] [Localité 4] représentée par Me Laurence JUNOD-FANGET de la SELARL ALYSTREE AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 Mai 2023 Présidée par Etienne RIGAL
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