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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613721d3cd580146773f7c4a
31 mars 1993
31 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société les Ambulances du Soleil, société à responsabilité limitée, dont
Source officiellesoc
6137230acd58014677404a6a
19 mai 1998
19 mai 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique médico-chirurgicale Beau Soleil Languedoc mutualité, dont le siège
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90851
15 septembre 2022
15 septembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n°: C 21-20.487 Demandeur: la société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Soleil Défendeur: M.
Source officiellesoc
6079b2009ba5988459c54ffd
2 décembre 1971
2 décembre 1971
ET DES FINANCES, CONFORMEMENT A LA LOI DU 27 FEVRIER 1958, COMPLETEE PAR LA LOI DU 30 NOVEMBRE 1966, DECIDA LE TRANSFERT DU PORTEFEUILLE DE CONTRATS D'ASSURANCES DE CETTE COMPAGNIE A LA COMPAGNIE LE SOLEIL
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f6a5
2 mai 1978
2 mai 1978
ATTAQUE D'AVOIR REFUSE D'ADMETTRE LA PRISE EN CHARGE PAR LA CAISSE MUTUELLE REGIONALE D'AUVERGNE DES FRAIS DE TRAITEMENT DISPENSES A DAME X..., EPOUSE D'UN ASSURE SOCIAL, LAQUELLE AVAIT SUIVI UNE CURE DE SOMMEIL
Source officielle2ème chambre
6711fb027603bf88a1884c37
17 octobre 2024
17 octobre 2024
BALINCOURT prise en sa qualité de liquidateur de la société LA CLE DU SOLEIL, assigné le 24 juillet 2024 à Personne Morale, demeurant [Adresse 5] [Localité 2] sans avocat constitué ******
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2508364_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
C A, représentés par la SELARL Farge, demandent au tribunal : 1°) de condamner solidairement le docteur F G, l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Soleil d'Automne et le centre
Source officiellesoc
61372516cd5801467741ade1
30 mai 2007
30 mai 2007
X... a été engagé en 1983 par l'association Rayon de Soleil en qualité de directeur de foyer ; qu'il disposait d'un logement de fonction ; qu'en avril 2005, il a été placé sous contrôle judiciaire dans
Source officiellecomm
à l'arrêt de l'avoir déboutée de son action dirigéec/MM. Y
613721c6cd580146773f728d
24 novembre 1992
24 novembre 1992
Jean-Claude Y..., demeurant à Plaudeix, Pierre X..., Saint-Bonnet-Briance (Haute-Vienne), 2°/ de la Société périgourdine d'import et d'export (SOPEIPEX), anciennement dénommée société Sobeli, dont le
Source officiellesoc
613723cdcd5801467740e56b
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Serge X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 2000 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de l'association "Relais Soleil", dont le siège est ..., défenderesse
Source officiellesoc
6137265ccd58014677424f38
12 mai 1993
12 mai 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ l'association Soleil Klere Nou, dont le siège est aux Abymes (Guadeloupe), "résidence La Colinnette
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201076
19 juin 2014
19 juin 2014
en consultation à plusieurs reprises le 3 janvier 2007, puis en février, mars et mai 2007, pour des troubles identiques, hypertension, vertiges, myalgies, asthénie marquée accompagnés de troubles du sommeil
Source officielle2ème Chambre
DTA_1904027_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Par suite, les conclusions de la SCI Villa Le Soleil Levant à fin de décharge formulée à ce titre doivent être rejetées. 8.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906882_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Par une décision du 25 octobre 2018, la ministre des armées a rejeté sa demande pour les infirmités " troubles neurologiques : asthénie, troubles du sommeil à type de désorganisation du sommeil " et "
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103182_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 22 septembre 2021 et 15 juin 2022, Mme B A, représentée par Me Soubeiga, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2403024_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 1er, 8 et 14 août 2024, l'association Centre Social Soleil Levant, représentée par son président en exercice, ayant pour avocat
Source officielleJex
669e9faae2a18bd08ce3e2a3
12 juillet 2024
12 juillet 2024
La SCI SOLEIL a en conséquence dénoncé les délais de paiement lui ayant été octroyés, ce par acte d’huissier du 24 janvier 2024 versé aux débats.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69726b13cdc6046d4751a252
21 janvier 2026
21 janvier 2026
' ' ' EXPOSÉ DU LITIGE Selon bon de commande du 25 octobre 2022, M [S] [T] a fait l'acquisition auprès de la SASU CAP SOLEIL d'une centrale photovoltaïque dont la livraison est intervenue le
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2201288_20220824
24 août 2022
24 août 2022
Elle soutient que l'expertise devra être organisée au contradictoire de la société Baumann Huppe, qui a fabriqué et fourni les brise-soleil en litige.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2208075_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
E, et de Me Roche, représentant la société Metha Terre de Soleil. La société Metha Terre de Soleil a présenté une note en délibéré, enregistrée le 16 avril 2025. MM.
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