CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
Cette interdiction doit être affichée en caractères apparents.
Article Annexe
Cette interdiction doit être affichée en caractères apparents. - affichage de l'interdiction. 4.6.
Consignes de sécurité Sans préjudice des dispositions du code du travail, des consignes précisant les modalités d'application des dispositions du présent arrêté doivent être établies, tenues à jour et affichées dans les lieux fréquentés par le personnel
Article Annexe II
juillet 2004 modifié ” ; “ Les valeurs limites prises en compte correspondent aux valeurs limites applicables au véhicule contrôlé (date de mise en circulation, caractéristiques techniques) ” ; “ En cas de litige, les voies de recours amiables sont affichées
Article 223 a-II-2/30
1.3.1 un manomètre doit être placé sur le collecteur des vannes ; 1.3.2 chaque vanne du collecteur doit comporter une indication claire des locaux desservis ; 1.3.3 des consignes concernant l'entretien et le fonctionnement du système doivent être affichées
Article Annexe III
Les caractéristiques maximales des véhicules contrôlables sur ces postes sont affichées en amont de chaque poste concerné.
Consignes de sécurité "Sans préjudice des dispositions du code du travail, des consignes précisant les modalités d'application des dispositions du présent arrêté doivent être établies, tenues à jour et affichées dans les lieux fréquentés par le personnel
Publicité sur les bâtiments et affiches peintes (pose). 45. 4 JD Peinture, plâtrerie, vitrerie (associées).
Publicité sur les bâtiments et affiches peintes (pose) 45. 4JB 6,00 115 418 Peinture, plâtrerie, vitrerie (associées) 45. 4JD 5,60 115 418 Travaux d'aménagement particuliers dans les bâtiments pour expositions, locaux commerciaux, etc. 45
Article Annexe I-B
consignes précisent : Par ailleurs, sans préjudice des dispositions du code du travail, des consignes d'exploitation et de sécurité précisant les modalités d'application des dispositions des annexes du présent arrêté sont établies, tenues à jour et affichées
Le panneau distinctif d'agrément est affiché dans le délai maximum d'un mois qui suit la date d'agrément du centre. Il est visible de l'extérieur du bâtiment par les usagers. E. 3.
Article 3
travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ou au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la protection sociale agricoles en ce qui concerne les professions agricoles, remis aux représentants du personnel et affiché
Article Annexe 1
Des consignes affichées soit aux postes de chargement et de déchargement, soit sur le récipient, soit encore sur l'engin de transport doivent rappeler cette prescription.
Bien que le titre effectif de ce sérum soit de 256 pour l'un et de 64 pour l'autre, le titre relatif affiché par comparaison avec celui de l'étalon sera 128 pour les deux laboratoires.
Article II
d'enregistrement sonore reliés ou non à un poste de radiodiffusion (sauf les artistes). 22. 1GB 1, 20 Imprimerie de presse. 22. 2AB 2, 20 Imprimerie de labeur. 22. 2CA 2, 20 Sérigraphie. 22. 2CB 2, 20 Reliure main, dorure main, affiches
Article 221-II-2/20
contre l'incendie à base d'eau doit avoir : . 1 Un manomètre sur le collecteur des soupapes ; . 2 Sur chaque soupape du collecteur, une marque visible indiquant les locaux desservis ; . 3 Des consignes sur l'entretien et l'exploitation du dispositif, affichées
Article Annexe unique
s) de restauration X ou O 3 O O O O X Ce critère devient optionnel en catégorie 5* si l'absence de système de climatisation est justifiée par le climat 112 Les horaires de tous les services, la carte ou menu et les prix sont affichés
Article 221-II-2/13
tels que chariots servant au nettoyage, literie, bagages ou paquets. 7.2 Instructions pour assurer la sécurité de l'évacuation 7.2.2 Des plans simples comportant l'indication "Vous êtes ici" et signalant les échappées par des flèches doivent être affichés
Article 35
La valeur unitaire des mises, les combinaisons gagnantes et le montant des paiements s'y rapportant sont affichés sur la façade de la machine.
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