. - Toutefois, un dépôt de service strictement destiné à recevoir des décors, praticables, meubles et accessoires nécessaires aux spectacles donnés dans l'établissement peut être édifié à proximité de la scène sous réserve que sa superficie n'excède pas

Article ANNEXE

—

Code NSF : 323 t-techniques de l'image et du son, métiers connexes du spectacle.

Article 49

—

Toutefois, par dérogation aux articles L. 212-3 et L. 212-4 du code de la propriété intellectuelle, les conditions d'exploitation des prestations des artistes-interprètes des archives mentionnées au présent article et les rémunérations auxquelles cette

Article Annexe 4-1

—

de formation et de compétences des artistes auteurs non-salariés.

Article Annexe IV

—

de langue vivante U4 Sous-épreuve E51 : Français U51 Sous-épreuve E51 : Français U51 Sous-épreuve E52 : Histoire Géographie U52 Sous-épreuve E52 : Histoire - géographie et éducation civique U52 E6 - Épreuve d'éducation artistique

Article Annexe I

—

Les conditions d'application du présent point aux stockages momentanés liés aux spectacles pyrotechniques sont précisées au point 10 de la présente annexe.

Article L111-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 82 > 32

Code du cinéma et de l'image animée

promotion des œuvres cinématographiques et audiovisuelles et des œuvres multimédia, ainsi que la diversité des formes d'expression et de diffusion cinématographique, audiovisuelle et multimédia ; b) La création et la modernisation des établissements de spectacles

LEGIARTI000023420454

—

. 92.3 BA Services annexes des spectacles. 92.3 DD Gestion d'équipements culturels socio-éducatifs et de salles de spectacles (sauf les artistes). 92.3 FA Attractions foraines (sauf les artistes) sans montage de manège.

LEGIARTI000023420422

—

TC Artistes, pour toutes leurs activités. 92.3AC 2,00 TC Services annexes des spectacles. 92.3BA 2,20 TC Gestion d'équipements culturels socio-éducatifs et de salles de spectacles (sauf les artistes). 92.3DD 1,80 Attractions

LEGIARTI000026909531

—

92.2BA 1,30 Entreprise de concert public, salle de concerts, salle d'audition phonographique. 92.3AA 1,80 Création et interprétation littéraires et artistiques (e). 92.3AB 1,70 TC Artistes, pour toutes leurs activités. 92.3AC 2,10 TC Services

Article 1

—

Chefs d'entreprise de dix salariés ou plus (salariés de leur entreprise). 31 Professions libérales (exercées sous statut de salarié). 34 Professeurs, professions scientifiques. 35 Professions de l'information, des arts et des spectacles

Article Annexe II

—

l'exploitant : Renseignements sur l'établissement : Appellation : Adresse : TYPE D'ÉTABLISSEMENT EFFECTIF DU PUBLIC (1) Sous-sol Rez-de-chaussée Premier étage Deuxième étage Troisième étage Autres étages Total Salles de spectacles

Article 23

—

-Par dérogation, pour les spectacles mentionnés au I de l'article 220 quindecies du code général des impôts ayant obtenu un agrément provisoire ou pour lesquels une demande d'agrément a été déposée avant le 1er janvier 2021, la condition prévue au b du

Article L311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 49 > 20

Code rural (nouveau)

Il en est de même des activités de préparation et d'entraînement des équidés domestiques en vue de leur exploitation, à l'exclusion des activités de spectacle.

Article 1

—

vivant 323t 4 ans Ecole klaxon rouge IV Technicien du spectacle 323t 3 ans ADAMS 3iS IV Secrétaire médicale 324t 5 ans Medi azur santé IV Gestionnaire adjoint d'organismes de restauration et de loisirs 334p 5 ans Ministère de la défense, Ecole

Article 4

—

Il élabore la programmation artistique. Il est l'ordonnateur des recettes et des dépenses. Il prépare les délibérations du conseil d'administration et en assure l'exécution.

Article Annexe III

—

mathématiques - sciences UG2 2 CCF Ponctuelle écrite 2 h EG3 - éducation physique et sportive UG3 1 CCF Ponctuelle EG4 - langue vivante UG4 (3) 1 CCF Ponctuelle orale 20 min EF - arts appliqués et cultures artistiques

Article Annexe II

—

DE L'AGRONOMIE ET DU VIVANT (STAV) DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE ÉPREUVES ÉPREUVES ÉQUIVALENTES E 1 Langue française, littératures et autres modes d'expression E 1 Langue française, littératures et autres modes d'expression artistique

Article 3

—

Série artistique : ― Yann Kersalé ; ― Léonard Limosin. Série les années 60 (six timbres). Série nature (quatre timbres) : ― les gallinacés. Série : les capitales européennes (bloc de quatre timbres) : ― Riga (Lettonie).

LEGIARTI000051474932

—

d'information et de vigilance sur la sécurité scolaire (SIVIS) Annuelle DEPP ‍Panel d'élèves du premier degré recrutés en 2011 Annuelle DEPP Enquête sur les effectifs d'étudiants et leur diplomation auprès des établissements d'enseignement supérieur artistiques

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