DU LITIGE La SARL Contrôle Tech Poids Lourds [Localité 1], numéro Siret 481230787, exploite un centre de contrôle technique pour véhicules poids lourds et tous types de véhicules techniques et engins

[X] a pu utiliser des outils manuels, il a nécessairement comme il l'indique et comme le reconnaît l'employeur dans le questionnaire, utilisé aussi des outils électroportatifs, des engins de chantier,

conduite: - grues à tour; - grues mobiles; - grues auxiliaires de chargement de véhicules; - chariots automoteurs de manutention à conducteur porté; - plates-formes élévatrices mobiles de personnes; - engins

circulation a été écartée par l’expert ; celui-ci a au demeurant relevé qu’aucun désordre n’était apparu à l’issue de la première phase des travaux, alors même que la voirie provisoire a été utilisée par les engins

puisqu'il avait obtenu le 16 décembre 2006 le certificat d'aptitude à la conduite d'engins de travaux public pour les catégories 1, 2 et 4 que les engins concernés sont éventuellement munis de godet mais

A revoir si problèmes', mais qu'il ne ressort pas de ce document que le médecin du travail ait été spécifiquement informé de ce que le salarié était amené ou serait amené à conduire des engins de chantier

C..., lors de son entretien avec le maire en mars dernier, n’a pas évoqué sa volonté de stocker ses engins de chantier sur la parcelle de G... ; par ailleurs, le délai de sept mois qui lui est reproché

lieu de déclarer cet incident, notamment dans le rapport journalier, afin d'en permettre la réparation dans les règles de l'art, vous avez cru devoir réparer vous-même les dégâts causés à l'aide d'un engin

C'est ainsi qu'il a attribué les désordres d'une part à l'excavation importante réalisée à proximité de l'immeuble pour réaliser trois étages de sous-sol, d'autre part à l'utilisation par des engins de

* ce sont les terres du fonds de son voisin qui génèrent les désordres, aggravés par le passage des engins lors de la construction de sa maison, et non des défauts constructifs du mur. * M.

Il en résulte la preuve de nuisances sonores et environnementales liées à l'activité de divers engins de chantier, tôt de le matin et jusqu'au soir (mini-pelles, pelles mécaniques, camions-bennes, remorques

[S] ne démontre pas de perte de chance et, de plus, n'avait aucune chance d'obtenir une infirmation du jugement du conseil de prud'hommes.

litigieux appartient à un tiers au chantier et plus précisément à [D] [J].

reprise des désordres affectant le réseau incendie et à le démobiliser pour d'autres opérations qu'elle n'a pas pu facturer, ce qui lui a généré des charges de personnels et de mise à disposition d'engins

désenclaver le fonds Z... par sa parcelle causerait une gêne manifeste à l'ensemble des copropriétaires par la traversée de véhicules tiers au sein de la copropriété et à terme vraisemblablement des engins

ces services au terrain d'assiette, il appartient seulement à l'autorité compétente et au juge de s'assurer que les caractéristiques physiques d'une voie d'accès permettent l'intervention de leurs engins

prévoyant une sortie " drive et pompiers " le long de la parcelle cadastrée section AK n° 46 et non plus au Nord-Ouest du terrain d'assiette, le seul constat de la démolition d'une cuve et la présence d'engins

C portant sur un emploi de maintenance d'engins de chantier et de machines agricoles.