X..., ès qualités, IL EST FAIT GRIEF A l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement entrepris, en ce qu'il avait débouté une entreprise de gros-oeuvre (la société EIC), restée impayée de ses situations

de la société L'Auxiliaire, en charge des lots fondations, implantation du bâtiment et gros oeuvre, laquelle a sous-traité la partie de ses prestations relatives à l'implantation de l'édifice à M.

M..., mais cet assureur refuse sa garantie en faisant valoir que l'activité de gros oeuvre (chape et treillis soudé) ne fait pas partie des activités déclarées par son assuré au moment de la souscription

thermiques et la société SLH Sud-Est, en raison du dysfonctionnement d'une installation de climatisation réversible, a retenu que l'élément en cause avait pu être démonté et changé sans remettre en cause le gros

concluait que la conception initiale aurait dû donner la préférence à un SPLIT SYSTEM, plus adapté, que l'attribution du lot climatisation aurait dû être faite au moment du démarrage des travaux de gros-oeuvre

Dans le cadre d'un marché public de maîtrise d'oeuvre conclu en 2011 par la commune d'Aulnay-sous- Bois avec la société Atelier architecte Randja pour la construction d'une crèche, la société Coredif,

moyen, que l'acte d'acquisition mentionnait que toutes les installations intérieures des bâtiments existants feraient l'objet d'une démolition de telle sorte que ne subsisteraient de ceux-ci que le gros

de conception architecturale et la décoration intérieure ont été confiées à la société Kisho Kurokawa et la conception technique ainsi que la maîtrise d'oeuvre d'exécution à la société Sari ingénierie

pénalités de retard contractuelles, soutenant notamment que l'entrepreneur n'a jamais respecté le délai contractuel initial de six mois pas plus que l'accord du 18 juillet 2006, que si les travaux de gros-oeuvre

CA MONTPELLIER - 8 JUIN 2004 La charge de démontrer les fautes reprochées à monsieur X... ingénieur-conseil en béton, sous-traitant de l'entreprise COMATRA dirigée par monsieur Y... et chargée du lot gros-oeuvre

novembre 2001) que la société Proteor, maître de l'ouvrage, a confié la conception et l'exécution des travaux de construction d'un bâtiment à usage industriel à la société SCIB qui a sous-traité le gros-oeuvre

La société Fiumarella (l'entreprise) a exécuté le lot « gros-oeuvre-menuiseries interieures bois-plâtre - cloisons ». 4. Le procès-verbal de réception a été établi le 7 juin 2008. 5.

Y..., architecte ; que les travaux de gros oeuvre, charpente, couverture ont été confiés la société Vasseur construction ; que, se plaignant de désordres, M. et Mme X... ont, après expertise, assigné M

: Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que c'est en cours d'expertise, et partant antérieurement à l'introduction de la procédure au fond, que l'entrepreneur de gros-oeuvre

d'offres ; 6) les directives écrites de circonscription imposées aux membres du comité de négociation ; 7) l'ensemble des offres tarifaires des entreprises ayant soumissionné aux lots « Démolition » et « Gros-oeuvre

Jacques, Marcel, Lucien G..., architecte, demeurant ..., 138°/ de l'entreprise Léon Grosse, dont le siège est ..., 139°/ de M.

murs de la salle de bains ; que la cour d'appel, qui ne s'explique pas sur ces documents qui démontraient que les dommages avaient pour cause, non pas un défaut d'entretien du preneur, mais un vice du gros-oeuvre

2005), que la société Dramont loisirs a fait construire un ensemble immobilier comprenant différents bâtiments à usage d'habitation, dont le bâtiment E, le marché de travaux, relatif à l'exécution du gros

REPONDANT A UN APPEL D'OFFRES LANCE PAR LE DEPARTEMENT DE LA DROME POUR LA CONSTRUCTION DE L'HOPITAL PSYCHIATRIQUE DE VALENCE-MONTELEGER, A DEPOSE LE 23 OCTOBRE 1973 UNE SOUMISSION POUR L'EXECUTION DU GROS-OEUVRE

pour nouvelles charges zones bureaux : imputation de 30 % au maître d'oeuvre pour avoir validé trop vite, à répartir entre C. et ATEC (3.996,30 €) -travaux de gros-oeuvre pour garantie 42 cm de plenum