Protection contre le rayonnement solaire Les EPI-SL destinés à la prévention des effets aigus ou chroniques des sources de rayonnements non ionisants sur l'œil doivent pouvoir absorber ou réfléchir la majeure partie de l'énergie rayonnée dans les longueurs

Article CAHIER DES CHARGES

—

L'écart entre les rayons de courbure principaux dans la partie centrale du miroir ne devra pas être supérieur à 25 pour 100 de la moyenne des rayons de courbure principaux. 5.2.

Article 6

—

Ils doivent d'autre part rester sous contrôle douanier jusqu'au lieu de sortie du territoire national, sauf en cas de mesures contraires prises par le préfet, en cas d'urgence, pour garantir le bien-être des animaux. 3.

LEGIARTI000043500771

—

ANNEXE La voie réservée au covoiturage est une voie en déboîtement par la gauche de 3,15 mètres de largeur, qui débouche sur la voie de gauche du contrôle douanier.

Article Annexe

—

. ― L'importation et le transit Sont interdits l'importation, le transfert et le transit des explosifs non revêtus du marquage lors de leur introduction sur le territoire douanier.

Article R624-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 12 > 05

Code de l'environnement

. – Dans le cas particulier d'animaux de compagnie, de spécimens présentés en expositions itinérantes ou de spécimens accompagnés d'un document douanier d'admission temporaire, appartenant à une espèce inscrite aux annexes I, II ou III de cette même convention

Article R635-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 12 > 05

Code de l'environnement

Article L225-68

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 33 > 95

Code de commerce

Le directoire peut également être autorisé à donner, à l'égard des administrations fiscales et douanières, des cautions, avals ou garanties au nom de la société, sans limite de montant.

Article R224-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 86 > 04

Code de l'environnement

Toute importation sur le territoire douanier de la Communauté européenne est assimilée à une mise sur le marché pour l'application de la présente sous-section.

Article R2335-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 93 > 84

Code de la défense

d'étude et de fabrication, en vue de l'exportation ; 6° L'exportation, temporaire ou définitive, de ces matériels à un ou plusieurs destinataires situés dans un Etat non membre de l'Union européenne ainsi que dans les territoires exclus du territoire douanier

Article L225-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 72 > 05

Code de commerce

Le directeur général peut également être autorisé à donner, à l'égard des administrations fiscales et douanières, des cautions, avals ou garanties au nom de la société, sans limite de montant.

LEGIARTI000046604070

—

Pertes par rayonnement et convection a) Pour les générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée à tubes d'eau, les pertes par rayonnement et convection sont déterminées en utilisant la norme NF EN 12952-15.

Article Annexe 1

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totale BLEVE du contenant pris dans un incendie Ethanol n° ONU 1170 Citerne de 25 tonnes Rejet instantané Explosion de solide Engrais au nitrate d'ammonium n° ONU 2067 Conteneur de vrac de 27 T ou en GRV souple de 500 kg Rupture totale Rayonnements

Article L155-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 09 > 98

Code de la sécurité intérieure

responsabilités en matière de sécurité sanitaire de la Polynésie française et selon lesquelles ces agents répondent aux demandes formulées par les officiers de police judiciaire concernant les renseignements et documents de nature financière, fiscale ou douanière

LEGIARTI000051038692

—

L'Université PSL est constituée par ses établissements-composantes, ses membres-associés et organismes qui participent tous à ses missions, à son développement et à son rayonnement.

Article 4

—

projection sans risque d'explosion en masse. 3 Matières et objets comportant un risque d'incendie avec un risque léger de souffle ou de projection ou de l'un et l'autre, mais sans risque d'explosion en masse : a) dont la combustion donne lieu à un rayonnement

Article Annexe 2

—

. - décret n° 2013-1261 du 27 décembre 2013 relatif à la vente et à la mise à disposition du public de certains appareils utilisant des rayonnements ultraviolets, notamment son article 16 ; 1° Coordonnées de l'établissement : Nom de l'établissement :

Article Annexe

—

-Equations de Maxwell Force de Lorentz, ondes planes électromagnétiques, rayonnement, ondes lumineuses, réflexion, réfraction, principe de Huygens, diffraction, interférences.

Article R174-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 80

Code forestier (nouveau)

rivières, bras ou ravines et de leurs affluents, aux pentes supérieures ou égales à 30 grades ; 3° En ce qui concerne les abords des sources et captages d'eau ou des réservoirs d'eau naturels ; a) Aux abords des sources ou des captages d'eau, dans un rayon

Article R4121-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 38 > 64

Code du travail

inspecteurs de la radioprotection mentionnés à l'article L. 1333-29 du code de la santé publique et des agents mentionnés à l'article L. 1333-30 du même code, en ce qui concerne les résultats des évaluations liées à l'exposition des travailleurs aux rayonnements

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