et autre hébergement de courte durée " pour l'exploitation d'un gîte meublé de tourisme d'une capacité de quatre personnes, agréé " Gites de France ", situé à .

According to Section 2 § 1 of the Tyrol Tourism Act, compulsory members of a Tourism Federation are those entrepreneurs who are economically, directly or indirectly, interested in Tyrol tourism and who

et la compétence en matière de promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme.

et la délivrance de bons d'hébergement ou de restauration ; c) De services liés à l'accueil touristique, notamment l'organisation de visites de musées ou de monuments historiques.

2017 au 30 octobre 2022, de séjours touristiques sur trente lots du camping " Bosc d'en Roug " qu'il gère et exploite avec son matériel et son personnel.

apos;arrêt attaqué (Paris, 28 octobre 2015), que la société civile immobilière Saint-Maurice Rive Gauche (la SCI) a confié la maîtrise d'oeuvre complète de la réalisation d'une résidence de tourisme

, la société Caisse générale de financement - Cagefi (la société Cagefi) a accordé à M. et Mme [Z] un prêt de 195 076 euros pour leur permettre d'acquérir un appartement dans une résidence de tourisme

la Confédération Pyrénéenne du Tourisme de ses demandes de condamnations de l'EURL Volutes In Communication & Management et de M.

Hubert Y..., ès qualités de mandataire-liquidateur de la société anonyme Blois tourisme, dont le siège social est à Blois (Loir-et-Cher), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1988 par la cour

. **** EXPOSÉ DE L'AFFAIRE La société ALTI IMMO a fait construire à [Localité 7] (Haute Garonne) un immeuble à vocation de résidence de tourisme à destination locative dénommé [Adresse 6], après

Carlos B..., le mandat d'administrer et d'aliéner un terrain sur lequel devait être construit un hôtel de tourisme, a, le 2 mars 1977, signé avec la société Colombo, en présence de l'architecte A..., chargé

République du Sénégal, créée par une loi du 16 février 1991 et venant aux droits de la Banque nationale de développement du Sénégal et de la société sénégalaise pour le développement de l'industrie et du tourisme

(Grenoble, 3 juillet 2001), que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Grand Adret "A", dans lequel est exploitée, conformément à un arrêté préfectoral du 18 avril 1996, une résidence de tourisme

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 14 SEPTEMBRE 2022 L'association Île de la Réunion tourisme

expressément mentionnée dans l'ancien article 691 du Code de procédure pénale n'a pas été textuellement reprise ; que l'on observe au demeurant qu'une dame Dora Iliena Y..., responsable d'une agence de tourisme

par contrat de réservation du 20 juin 2007, puis acte authentique de vente du 29 février 2008, M. et Mme [S] ont acquis, en l'état futur d'achèvement, un appartement dans une résidence de tourisme

contrat de réservation du 18 juillet 2008, puis acte authentique de vente du 17 novembre 2008, M. et Mme [J] ont acquis, en l'état futur d'achèvement, un appartement dans une résidence de tourisme

[M] a acquis, en l'état futur d'achèvement, un appartement dans une résidence de tourisme édifiée par la société civile immobilière Le Parc des Airelles (la SCI Le Parc des Airelles), commercialisée