CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

3 417 résultats pour « 10.117 et 86 »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article D713-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 86 > 86

Code de la sécurité sociale

—

Article L611-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 86 > 86

Code de l'aviation civile

—

Article 220 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 86

Code général des impôts

—

Article 238 bis AB

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 86

Code général des impôts

—

Article D753-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 86 > 86

Code pénitentiaire

—

Article R763-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 86 > 86

Code pénitentiaire

—

Article D763-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 86 > 86

Code pénitentiaire

—

Article R773-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 86 > 86

Code pénitentiaire

—

Article D773-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 86 > 86

Code pénitentiaire

—

Article 13

—

corps, est titulaire des grades ou occupe des emplois régis par : a) Le décret n° 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86

Article (15 à 19)

—

CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE 16 D 1000 N 10 SAINT-MICHEL N 141 CHAMPNIERS 16 D 731 N 141 CHATEAUBERNARD Entrée base aérienne 709 CHATEAUBERNARD 16 D 948 D 148 HIESSE D 951 CONFOLENS 16 D 148 Limite département 16/86

Article Annexe 17

—

Quartier Sainte-Henriette Hénin-Beaumont Parcelles section AO n°s 86 et 87. Dourges Parcelle AL 369. Hénin-Beaumont Parcelles section AO n°s 49, 86, 99, 100, 122, 123 et 102.

Article Annexe II

—

Une convention est conclue entre le directeur général de l'agence régionale de santé et l'établissement de santé dans lequel le centre est implanté, conformément à l'article R. 1413-86 du code de la santé publique.

Article Annexe

—

Vous pouvez consulter le cliché dans le JO n° 86 du 13/04/2010 texte numéro 17 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions.

Article R211-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 67

Code de l'environnement

s.o 92 Mercure et composés. 7439-97-6 102 Pentachlorophénol. 87-86-5 111 Tétrachloroéthylène. 127-18-4 117 Trichlorobenzène. 12002-48-1 118 1,2,4-trichlorobenzène. 120-82-1 121 Trichloroéthylène. 79-01-6

Article 51

—

L4332-11 A modifié les dispositions suivantes : -Loi n° 94-1131 du 27 décembre 1994 Art. 3 -Loi n° 86-1317 du 30 décembre 1986 Art. 6 -Loi n° 2002-1575 du 30 décembre 2002 Art. 26 -Code général des collectivités territoriales Art.

Article 3

—

articles L514-1 à L514-8 du code général de la fonction publique et pour chaque versant de la fonction publique : par les articles 42 à 51 bis du décret n°85-986 du 16 septembre 1985 pour les fonctionnaires de l’Etat ; par les articles 18 à 26 du décret n°86

Article 25

—

du fonctionnaire mis en disponibilité après qu'il a refusé trois postes proposés en vue de sa réintégration ; b) Au licenciement pour insuffisance professionnelle ; c) Au licenciement prévu dans les cas mentionnés aux articles 27 et 45 du décret n° 86

Article 4

—

nombre total des postes mis aux concours au titre des 1°, 2° et 3° ci-dessus, aux fonctionnaires et agents publics de l'Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics qui en dépendent, y compris ceux visés à l'article 2 de la loi n° 86

Article 57

—

25, les articles 26 et 27, les paragraphes 1 à 3 de l'article 28, les articles 49 à 55, les paragraphes 2 et 3 de l'article 57, les paragraphes 3 à 5 de l'article 58, le a) du paragraphe 1 ainsi que les paragraphes 2 et 4 de l'article 60 et l'article 86

Page 45 · 3 417 résultats

← PrécédentSuivant →