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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721a5cd580146773f590d
14 mai 1992
Antoine X..., demeurant à Lucenay-Le-Duc (Côte-d'Or), 2°/ de Mme Yvette Z... épouse X..., demeurant chez M. et Mme Norbert Y..., route de Montbard à Mentreux-Le-Pitois, Venarey-les-Laumes (Côte-d'Or)
Pôle 1 - Chambre 11
69df2090cdc6046d4747dd8e
14 avril 2026
X se disant [I] [S] [P] né le 16 Décembre 1989 à [Localité 1] de nationalité Brésilienne demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Antonino Carbonetto, avocat choisi, avocat au barreau de Paris, substitué
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0516DEC002003507
16 mai 2019
1936   Luigi BIANCO 24/09/1934   Sandra BOLDRER 17/03/1954   Maria BONICA 23/09/1924 Sergio BUTTÀ 21/02/1939   Renza CALLIARI 17/08/1955   Assunta CANTONE 08/09/1922   Antonio
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC003122808
9 avril 2013
display:inline-block } .s93548B55 { text-align:justify; font-family:Arial; font-weight:bold; list-style-position:inside } .s3537C2D6 { font-weight:normal } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 31228/08 Antonio
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-224217
22 mars 2023
  Belgique 18/07/2022 Antoni CROCE 1987 Fléron belge Jacques ENGLEBERT 9. 35924/22 Dehousse c.
ECLI:FR:CCASS:2014:C101151
8 octobre 2014
Antonio X... en relève appel sans préciser dans son dispositif le lot susceptible de l'intéresser ; que ce dispositif est contraire à ses motifs puisqu'il demande une expertise générale, comme si tous
soc
6137235acd58014677408a99
9 novembre 1999
Antonio De A..., demeurant HLM des Riaux, bâtiment n° D n° 10, 71200 Le Creusot, 4 / de M. Manuel De A..., demeurant 69, Cité Lapérouse, 71200 Le Creusot, 5 / de M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00564
22 avril 2020
avocats généraux et des mêmes greffiers dans la salle des assises où étaient présents les accusés, toujours libres et seulement accompagnés de gardes pour les empêcher de s'évader et assistés de Maître Edouard
civ2
60794eb69ba5988459c48f8e
14 juin 2006
Edouard X..., assuré auprès de la Caisse interprofessionnelle mutuelle assurance (CIMA), aux droits de laquelle vient la société Monceau générale assurances, a percuté un véhicule conduit par M.
Cour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f22e
6 mars 2012
Antonio X... C/ UDAF DU FINISTERE Mme Maria X...
6079a87f9ba5988459c4d91f
9 décembre 1964
(ANTONIO), 2° Y...
ès cassation, dans les poursuites exercéesc/Antonio X
6079a83d9ba5988459c4c35b
7 décembre 1992
Impôts, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, chambre correctionnelle, en date du 19 décembre 1991, qui, sur renvoi après cassation, dans les poursuites exercées contre Antonio
comm
6079d32d9ba5988459c57ce6
30 janvier 1990
Antonio X... et à M. Diego X..., son fils ; que M. Antonio X... s'est engagé à régler les débits des deux comptes ; que le 25 avril 1986 la banque a assigné M.
61372165cd580146773f3642
11 décembre 1990
Antonio X..., provoqué un accident au cours duquel les deux passagers ont été blessés ; que M.
613723d0cd5801467740e867
6 mars 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Robert Antoine Jambons, dont le siège est ..., en cassation d'un
6079b1ae9ba5988459c530df
28 mars 2002
A... le garde-corps extérieur du balcon, Antonio Z...
6253cd69bd3db21cbdd93435
8 juillet 2016
l'ordonnance rendue le 06 Juillet 2016 à 15 heures 32 par le juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de - Messias Antonio
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0528DEC006330709
28 mai 2013
    Le délai de six mois court à compter de la décision définitive dans le cadre de l’épuisement des voies de recours internes ( Paul et Audrey Edwards c.
CJUE
ECLI:EU:C:1986:168
23 avril 1986
#Antonio Ferraioli contre Deutsche Bundespost.#Demande de décision préjudicielle: Bundessozialgericht - Allemagne.#Sécurité sociale - Allocations familiales - Suspension du droit aux prestations.
Pôle 4 - Chambre 1
5fdbf60ed0e83d1832094d20
11 janvier 2019
Antonio O... I... et Mme José A..., son épouse, un pavillon sis [...], cadastré section [...] pour 4a 07 ca.
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