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19 659 résultats pour « Antonio-Eduardo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721a5cd580146773f590d

Cassation

14 mai 1992

14 mai 1992

Antoine X..., demeurant à Lucenay-Le-Duc (Côte-d'Or), 2°/ de Mme Yvette Z... épouse X..., demeurant chez M. et Mme Norbert Y..., route de Montbard à Mentreux-Le-Pitois, Venarey-les-Laumes (Côte-d'Or)

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df2090cdc6046d4747dd8e

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

X se disant [I] [S] [P] né le 16 Décembre 1989 à [Localité 1] de nationalité Brésilienne demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Antonino Carbonetto, avocat choisi, avocat au barreau de Paris, substitué

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0516DEC002003507

Admin. suprême

16 mai 2019

16 mai 2019

1936   Luigi BIANCO 24/09/1934   Sandra BOLDRER 17/03/1954   Maria BONICA 23/09/1924 Sergio BUTTÀ 21/02/1939   Renza CALLIARI 17/08/1955   Assunta CANTONE 08/09/1922   Antonio

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC003122808

Admin. suprême

9 avril 2013

9 avril 2013

display:inline-block } .s93548B55 { text-align:justify; font-family:Arial; font-weight:bold; list-style-position:inside } .s3537C2D6 { font-weight:normal } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 31228/08 Antonio

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-224217

Admin. suprême

22 mars 2023

22 mars 2023

  Belgique 18/07/2022 Antoni CROCE 1987 Fléron belge Jacques ENGLEBERT 9. 35924/22 Dehousse c.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101151

Cassation

8 octobre 2014

8 octobre 2014

Antonio X... en relève appel sans préciser dans son dispositif le lot susceptible de l'intéresser ; que ce dispositif est contraire à ses motifs puisqu'il demande une expertise générale, comme si tous

Source officielle
CC

soc

6137235acd58014677408a99

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Antonio De A..., demeurant HLM des Riaux, bâtiment n° D n° 10, 71200 Le Creusot, 4 / de M. Manuel De A..., demeurant 69, Cité Lapérouse, 71200 Le Creusot, 5 / de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00564

Cassation

22 avril 2020

22 avril 2020

avocats généraux et des mêmes greffiers dans la salle des assises où étaient présents les accusés, toujours libres et seulement accompagnés de gardes pour les empêcher de s'évader et assistés de Maître Edouard

Source officielle
CC

civ2

60794eb69ba5988459c48f8e

Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

Edouard X..., assuré auprès de la Caisse interprofessionnelle mutuelle assurance (CIMA), aux droits de laquelle vient la société Monceau générale assurances, a percuté un véhicule conduit par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f22e

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Antonio X... C/ UDAF DU FINISTERE Mme Maria X...

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d91f

Cassation

9 décembre 1964

9 décembre 1964

(ANTONIO), 2° Y...

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans les poursuites exercéesc/Antonio X

6079a83d9ba5988459c4c35b

Cassation

7 décembre 1992

7 décembre 1992

Impôts, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, chambre correctionnelle, en date du 19 décembre 1991, qui, sur renvoi après cassation, dans les poursuites exercées contre Antonio

Source officielle
CC

comm

6079d32d9ba5988459c57ce6

Cassation

30 janvier 1990

30 janvier 1990

Antonio X... et à M. Diego X..., son fils ; que M. Antonio X... s'est engagé à régler les débits des deux comptes ; que le 25 avril 1986 la banque a assigné M.

Source officielle
CC

civ1

61372165cd580146773f3642

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

Antonio X..., provoqué un accident au cours duquel les deux passagers ont été blessés ; que M.

Source officielle
CC

soc

613723d0cd5801467740e867

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Robert Antoine Jambons, dont le siège est ..., en cassation d'un

Source officielle
CC

soc

6079b1ae9ba5988459c530df

Cassation

28 mars 2002

28 mars 2002

A... le garde-corps extérieur du balcon, Antonio Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93435

Appel

8 juillet 2016

8 juillet 2016

l'ordonnance rendue le 06 Juillet 2016 à 15 heures 32 par le juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de - Messias Antonio

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0528DEC006330709

Admin. suprême

28 mai 2013

28 mai 2013

    Le délai de six mois court à compter de la décision définitive dans le cadre de l’épuisement des voies de recours internes ( Paul et Audrey Edwards c.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1986:168

CJUE

23 avril 1986

23 avril 1986

#Antonio Ferraioli contre Deutsche Bundespost.#Demande de décision préjudicielle: Bundessozialgericht - Allemagne.#Sécurité sociale - Allocations familiales - Suspension du droit aux prestations.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdbf60ed0e83d1832094d20

Appel

11 janvier 2019

11 janvier 2019

Antonio O... I... et Mme José A..., son épouse, un pavillon sis [...], cadastré section [...] pour 4a 07 ca.

Source officielle

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