NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ortran, dont le siège social est 23, rue Boissière

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de rachat et de gestion d'entreprise (SRGE), dont le siège est quartier Boissières

Au vu notamment du fait que l’équipement a pu se mettre en route alors que le salarié avait ses deux mains positionnées aux abords de la scie et non sur le boitier de commande, le directeur régional de

[K] en enlèvement du câble et du boîtier téléphonique installés sur le pignon Est de sa maison, en ce qu'il rejette la demande de M. et Mme [O] en enlèvement des systèmes d'évacuation d'eaux usées et du

installation est le fruit des interventions de : Monsieur [W] [X], entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne « BREHME'R FROID », qui a installé les six groupes de froid en 2023 et 2024, ainsi que le boîtier

tableau électrique fixé sur un support en bois présentant des traces d’infiltrations d’eau; la présence d’un seau rempli d’eau à quelques centimètres d’une installation électrique triphasée et des boîtiers

leur caractère pornographique, ni leur caractère dangereux pour la sécurité et la moralité publiques ; que c'est lui-même qui a accepté de faire les travaux qui ont contribué à la fabrication des boîtiers

afficher le document et d'accéder à la signature du contrat sans avoir pris connaissance de l'ensemble des pages et plus précisément des conditions générales et particulières de la vente ; que l'écran du boîtier

[D] au fur et à mesure, celui-ci venant souvent au garage ; - après travaux, le véhicule calait, a été confié au constructeur, qui a diagnostiqué le remplacement du boitier papillon ; - M.

fonction de plusieurs critères, notamment le parfait état de conservation de la montre ainsi que la parfaite origine des trois pièces essentielles de collection que sont le cadran, le mouvement et le boîtier

- le poste mise en boîtier faisceaux en filerie comporte des mouvements répétés des deux membres supérieurs.

'BX-500 Evil Black Edition' et un boîtier 'XPredator Evil Black Edition' sur des factures de ses fournisseurs et des factures adressées par elle-même à ses clients pour les ventes qu'elle a réalisées

été confiées au groupement d'intérêt économique SUMNET, reliant la tête de réseau, qui héberge les équipement actifs de l'association, aux points de raccordement technique (PRT), également appelés " boîtiers

L'expert d'assurance a pu examiner le boîtier de l'ancien filtre à air : il présentait un trou qui ne permettait pas au boîtier de fonctionner normalement, le filtre s'encrassant très rapidement.

compte tenu de la hauteur de l’appentis et de la clôture maçonnée, mais également par la réalisation de l’appentis directement contre la façade qui comporte actuellement une gouttière, une gaine et un boîtier

portant mise en demeure de quitter les lieux au regard du trouble à l'ordre public ; un branchement électrique sauvage a été réalisé depuis le compteur du stade et des fils électriques raccordés à des boitiers

cahier des charges initialement prévu, a entendu, en toute connaissance de cause, réparer le vice du contrat de vente, quand bien même le bon d'accord comporte des réserves quant à la pose d'un ou deux boîtiers

le 26/10/2012, en faisant référence à une tempête, - le 12/02/2013, en faisant référence à d'importantes chutes de neige, - le 22/02/2013, en invoquant la détérioration de sa pompe de forage, du boîtier

d'un point de vue économique, réparation qui consiste principalement dans le remplacement de la cabine corrodée au niveau du plancher et des longerons, la remise en état du système de freinage et du boîtier

gauche s'est bloqué lors de la manoeuvre de repli ('semble-t'il en raison de la présence de cailloux logés en bout de béquille') mais, après un 1er essai infructueux, s'est replié correctement, - un boîtier