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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2
69c8929ecdc6046d475b30e8
5 janvier 2026
5 janvier 2026
par le greffier à l'enquêteur, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de procédure, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE
Source officielle20e chambre
64d5cfcc9c17ddd969ec62ff
10 août 2023
10 août 2023
du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [B] [H] CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 4] [Z] [H] LE PROCUREUR GENERAL Me Delphine BOURREE
Source officielleChambre 2-5
69d74e69cdc6046d479d5541
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Jean-luc Bour, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation.
Source officielleJAF Cabinet 3
670036b8c34eb4cc85796ac4
4 octobre 2024
4 octobre 2024
W-B7H-RQWH DEMANDEUR : Madame [X] [C] [P] [B] épouse [H] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 12] (78) domiciliée : chez M. et Mme [S] [B] [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Maître Delphine BOURREE
Source officielle5ème chambre
DTA_2514037_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Délibéré après l'audience du 21 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Bour, présidente, Mme Duca, première conseillère, Mme Gros, première conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2507525_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bour, présidente ; - et les conclusions de M. Borges-Pinto, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2305169_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008169940
5 octobre 2005
5 octobre 2005
recours gracieux formé contre une précédente décision du 4 novembre 2003 refusant l'autorisation de mise sur le marché parallèle sollicitée par la société ENDYMIS le 17 mars 2003 pour le produit dénommé BOTREX
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509163_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Bour, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509226_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Bour, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af45
30 avril 2007
30 avril 2007
No : 06 / 01556 Minute No : 5M 449 / 07 ARRET DU 30 AVRIL 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS AVEC L' ACCORD DES AVOCATS Claudine KRIEGER- BOUR, Président de Chambre, magistrat rapporteur
Source officielle5ème chambre
DTA_2501008_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bour, présidente, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2409021_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Bour, présidente. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00396_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
A, représenté par Me David Boyle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour ou
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2601810_20260213
13 février 2026
13 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Bour, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTrib. de Commerce
69c7c3dccdc6046d4748b83f
17 juillet 2025
17 juillet 2025
La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER, président et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2214142_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience du 20 octobre 2022 : - le rapport de Mme Bories, magistrate désignée ; - les observations de Me Arzalier, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2504968_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Vu - la requête n° 2505000 du 24 novembre 2025 par laquelle les requérants demandent l’annulation des décisions contestées ; - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Boyer
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2010:PL12194
16 juillet 2010
16 juillet 2010
Laurent Y..., agissant en qualité de mandataire ad hoc des sociétés Petit Boy, Ateliers de Moncade et Jerdac, domicilié ..., 2° / M.
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2010:PL12193
16 juillet 2010
16 juillet 2010
Laurent Y..., agissant en qualité de mandataire ad hoc des sociétés Petit Boy, Ateliers de Moncade et Jerdac, domicilié..., 2° / M.
Source officiellePage 45 sur 1068