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976 résultats pour « Carbonell »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0926DEC004221198

Admin. suprême

26 septembre 2000

26 septembre 2000

témoignages   ; qu’il incombait par ailleurs au magistrat de vérifier l’identité des victimes dont le corps de l’une d’elle, enfouie sous les gravats de plusieurs étages avait été entièrement carbonisé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

615e0e0ec25a97f0381f51d5

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Elle l'a emmené jusqu'à la douche, il a pris une douche froide et à la demande de son époux, elle lui a changé ses vêtements et s'est rendu compte que son corps tout entier était carbonisé.

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231d6

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

thorax, qui peuvent être provoqués en s'appuyant ou en marchant sur le thorax du sujet ; que les experts ont pu établir que le corps de Karine Y..., retrouvé dans la forêt de Mouterhouse en partie carbonisé

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1207DEC003795197

Admin. suprême

7 décembre 2004

7 décembre 2004

Suite à la fouille effectuée dans les décombres, des pièces carbonisées qui étaient, à l'origine, susceptibles de prendre feu ont été retrouvés sur place.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2300552_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Il bénéficie d'une prise en charge pluridisciplinaire et d'un traitement médicamenteux composé notamment de Sevelamer Carbonate Arrow(r), dont la substance active est le sévélamer, un chélateur non calcique

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102880_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

judiciaire a sollicité des études d'impact pour l'amélioration du confort thermique dans les bâtiments D17 et D18 du site Gironde de l'établissement de la DGA qui ont été réalisées par la société Cardonnel

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

660e43040740db0008fa9211

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

par l'entreprise Berma, -3 363,86 euros TTC au titre des travaux d'électricité réalisés par l'entreprise Prud'homme, - 8 612,57 euros TTC pour les travaux de peinture réalisés par l'entreprise Carbonnelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6a17d608cdc6046d47315758

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

. ******************** EXPOSE DU LITIGE La société [1] (ci-après la société ou l'employeur), autrefois dénommée [D] [B], est spécialisée dans la fabrication de carbonne et de graphites synthétiques

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a1ab748cdc6046d47796896

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

[B] et [C] à restituer sous astreinte de 50 € par jour de retard à compter du prononcé de la décision à intervenir, à l la société [L] LOCATION, le matériel suivant : 1 INSTRUMENT DE MESURE PACK HY CARBON

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECGRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0921DEC002086321

Admin. suprême

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Les restes du corps furent découverts peu de temps après, mais ils étaient si carbonisés que l’identité de la victime ne put être établie que lorsque la police fut contactée par un témoin du meurtre en

Source officielle
TJ

1ére chambre civile

68e966883ea43407b9119948

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

* * * * EXPOSÉ DU LITIGE La parcelle cadastrée AI-[Cadastre 2], située [Adresse 5], est propriété de la SCI CARTORELLE dont les parts sociales sont détenues par la famille [L] et a été donnée

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721949228a02057de675e9

Appel

16 mars 2022

16 mars 2022

SOREFAB ayant son siège social 5 Route de Carbon Blanc CS 20005 33306 LORMONT Représentée par Maître TORTIGUE de la SELARL TORTIGUE PETIT SORNIQUE RIBETON, avocat au barreau de BAYONNE Assistée

Source officielle
CA

1ère Chambre

6034a3b0d163948fe4e55b99

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

contact de l'eau, - que ce phénomène n'est pas lié à un défaut de nettoyage ou à une technique de nettoyage inappropriée, ni à des anomalies de constitution des carreaux mais à des cristallisations de carbonate

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302695_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

cloisons + portes 94 – Oti », « alimentation énergies atelier shs 94 – Leconte », « pédiluve avec rampe inclinée 94 – Stm », « circuit CO2 94 – Leconte », « système de digestion des graisses 94 ‒ Carbofil

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302697_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

cloisons + portes 94 – Oti », « alimentation énergies atelier shs 94 – Leconte », « pédiluve avec rampe inclinée 94 – Stm », « circuit CO2 94 – Leconte », « système de digestion des graisses 94 ‒ Carbofil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae96

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

initialement jusqu'à écrire qu'une « fissuration ou un décollement de l'enduit entraînera des conséquences désastreuses pour l'ouvrage (ferraillage de nouveau soumis à la corrosion, béton soumis à la carbonatation

Source officielle
CA

14e chambre

615e0e49c25a97f0381f5474

Appel

5 février 2015

5 février 2015

dans les locaux de la société Twodaf que dans ceux occupés par la société Gonesse Primeurs et que les cloisons du bureau qui contenaient l'ensemble du matériel informatique de la société Twodaf sont carbonisées

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01179

Cassation

29 novembre 2011

29 novembre 2011

, mais on a relevé que l'acide 1,8-dihydroxyanthraquinone-3-carboxylique adhère à la muqueuse de l'intestin et est médiocrement assimilé ; que, au contraire, quand les radicaux hydroxyle phénoliques sont

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58514ad0d5ee7d7e5ce8

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

AXAVOCAT, avocat au barreau de PAU Madame [K] [S] née le 17 Novembre 1980 à [Localité 12] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] représentée et assistée de Me Marie CARBONEILL

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245583

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Italie Arcangela ALFANO 1974 Santi Cosma E Damiano Antonietta AMATO 1985 Parete Anna AMENDOLA 1972 Roma Michele APICELLA 1977 Salerno Francesca APRUZZESE 1973 Roccarainola Carmela ARCURIA 1971 Carbonera

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

GARAGE CARBONELL

SIREN 751412420GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

27/08/2026

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Dépôts des comptes

ERIC CARBONELL

SIREN 850265471GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON DE PROVENCE

02/08/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

LA CARBONELLE EVENTS

SIREN 106662059GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

l'exploitation, la gestion et la valorisation du domaine de la carbonelle sis à brignoles (83170) route des vins. l'organisation d'événements privés ou professionnels.

14/07/2026

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Dépôts des comptes

GARAGE CARBONELL

SIREN 751412420GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

18/06/2026

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Dépôts des comptes

CARBONELLI AUTO

SIREN 819447277GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

30/04/2026

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