Winston et ayant répondu le 18 novembre 1993 à une demande de renseignements d'un client potentiel (la société Coachman) concernant l'hébergement pendant trois nuits d'un groupe de 35 étudiants et d'un chauffeur

Noël à payer au titre des frais d'entretien de ses deux enfants, dont un majeur, une pension alimentaire de 3 300 francs par mois, relève que ses revenus comme chauffeur de taxi ne sont que de 5 000 francs

), qu'à l'arrivée du Tour de France cycliste, un camion publicitaire de la société Petit Forestier (Petit Forestier) a heurté la nacelle d'un camion de la société LEV (LEV) donné en location, avec chauffeur

X... a été engagé le 7 avril 1993 sans contrat écrit en qualité de chauffeur d'autocar par la société Hamlet voyages ; qu'à compter du 31 août 1998, il a fait l'objet d'un arrêt de travail pour maladie

X..., chauffeur au service de la société Even Agri, justifié par une faute grave et de l'avoir en conséquence débouté de l'ensemble de ses demandes, alors, selon le moyen : 1 / qu'il appartient à l'employeur

[R] a été engagé le 1er juillet 1987 en qualité de chauffeur au bénéfice du consulat du Maroc à Dijon. 3.

M..., assuré auprès de la société SMA, anciennement dénommée Sagena, puis de la MAAF, et à la société Atel ; que, se plaignant de dysfonctionnements affectant la pompe à chaleur et la chaudière, M. et

des montres de marque Chaumet, il résulte des pièces et écritures des parties que, si des discussions ont opposé la société X... à la société Chaumet en raison de l'agrément par celle-ci de la société

à moteur, pour préserver les besoins normaux d'un fonds agricole, tels qu'envisagés par les parties en 1830 ; qu'en se bornant à énoncer que l'assiette du passage excluait l'accès d'un cheval avec charrette

DISTRIVERT Copie exécutoire délivrée le :18/01/2024 à : Maître FEVRIER Maître CHAUDET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT

Henri Y... employé en qualité de chauffeur par M.

X..., employé en qualité de chauffeur ambulancier par la société Ambulances des Allobroges, a été licencié le 19 juillet 1998 ; Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche : Vu l'article L.

SPRING ALMA venant aux droits de la SNC ALMACIE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au

FROID GUYADER, Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20200039 Représentée par Me Sébastien MOUY de la SCP AARPI CAA PARDALIS

SARL à associé unique, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège (en liquidation judiciaire par jugement du 23.09.22) Représentée par Me Jean-david CHAUDET

IVOO, société immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 430 111 393, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me Jean-David CHAUDET

LE MARECHAL Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20240102 ------------------------------------------------------------------

La S.A.R.L ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE succombant à l'instance sera condamnée aux dépens.