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4 335 résultats pour « Cyriel CHELLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-2

62760c4e593736057d78a908

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 06 Mai 2022 Signé par Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre et Mme Cyrielle GOUNAUD, Greffier, auquel la minute de la

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

652a30587ed1ea831811240a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Juin 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Cyril

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025284599

Admin. suprême

1 février 2012

1 février 2012

Cyril Roger-Lacan, rapporteur public ; Considérant que, par une note du 12 février 2010, le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés a présenté aux chefs de juridiction et à d'autres autorités

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65aebb2054a01215df740ed9

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : LA SOCIETE TWIZI, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Cyril

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:449578.20220310

Admin. suprême

10 mars 2022

10 mars 2022

L, Mme M, M. et Mme J et M. et Mme B G ont demandé au tribunal administratif d'Orléans d'annuler l'arrêté du 13 juin 2017 par lequel la préfète du Cher a autorisé la société Futures Energies Les Hauts

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:503333.20250626

Admin. suprême

26 juin 2025

26 juin 2025

Vu les procédures suivantes : Le médecin-conseil, chef de service de l'échelon local du service médical du Gard, a porté plainte contre M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022155433

Admin. suprême

16 avril 2010

16 avril 2010

Cyril Roger-Lacan, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Haas, avocat de M.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:423720.20220309

Admin. suprême

9 mars 2022

9 mars 2022

juin 2018 du conseil d'administration de l'Office national des forêts (ONF) modifiant le formulaire d'engagement approuvé par la résolution du 12 octobre 2016 relative à l'accès aux ventes publiques de chêne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65a0f5f4383a880008fd0827

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La décision des premiers juges sera infirmée sur ce chef de demande.

Source officielle
TJ

J.A.F

696566ffcdc6046d4711d244

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

FAMILIALES DOSSIER : N° RG 25/00011 - N° Portalis DBW4-W-B7J-DMCX JUGEMENT DE DIVORCE DU 09 JANVIER 2026 PARTIES : DEMANDEURS : Monsieur [D], [R], [H] [I] né le [Date naissance 5] 1997 à [Localité 12] Chez

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c8eb31cdc6046d4761ab3d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

PILCH Ministère Public : Cyril DELHAYE, Vice-Procureur de la République, Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en Chambre du Conseil du 02/07/2025 Vu l'article 452 du code de procédure civile le présent

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c8ef18cdc6046d4761f15f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 08/07/2025 Demandeur : M, [D], [J], [Adresse 1] Président SAS PHOENIX AGENCY Comparant Défendeur : Phoenix Agency (SAS), [Adresse 2] R.C.S 929 790 608 Ministère public : Cyril

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6615879bdb5098996d5ad84d

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Instance principale sous le n°RG 23/12418 [Adresse 11] [Localité 10] représentée par Me Cyril DAHAN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B1074 DEFENDERESSES S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000031309620

Admin. suprême

9 octobre 2015

9 octobre 2015

Cyrille Beaufils, Auditeur, - les conclusions de M. Xavier de Lesquen, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rousseau, Tapie, avocat de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204159_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Cyril Luc, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100713

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

résidence habituelle de l'enfant au domicile du père ; qu'aucun élément nouveau justifiant le transfert de la résidence habituelle de Marie au domicile de la mère n'était intervenu depuis ; qu'en effet, Cyrille

Source officielle
CA

Chambre 4-2

62c3d43893e17a6379205567

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2022 Signé par Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre et Mme Cyrielle GOUNAUD, Greffier, auquel la minute de

Source officielle
TJ

TPX MONTMORENCY

69e683e4cdc6046d47f08d69

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ROUSSELLE, Assisté de : Marlène PONIARD, Greffier, DÉBATS : À l’audience publique du 12 Janvier 2026 DÉCISION : Prononcée par Cyrielle ROUSSELLE, juge des contentieux de la protection, juge au

Source officielle
CA

Chambre 4-2

66b702743c6673575cac175e

Appel

9 août 2024

9 août 2024

composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

603276e4d596adab0a69f6c7

Appel

29 janvier 2018

29 janvier 2018

Il y a donc lieu d'infirmer le jugement du 19 octobre 2015 de ce chef.

Source officielle

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