AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
62760c4e593736057d78a908
6 mai 2022
6 mai 2022
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 06 Mai 2022 Signé par Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre et Mme Cyrielle GOUNAUD, Greffier, auquel la minute de la
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
652a30587ed1ea831811240a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Juin 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Cyril
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025284599
1 février 2012
1 février 2012
Cyril Roger-Lacan, rapporteur public ; Considérant que, par une note du 12 février 2010, le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés a présenté aux chefs de juridiction et à d'autres autorités
Source officielleChambre 1/Section 5
65aebb2054a01215df740ed9
22 janvier 2024
22 janvier 2024
application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : LA SOCIETE TWIZI, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Cyril
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:449578.20220310
10 mars 2022
10 mars 2022
L, Mme M, M. et Mme J et M. et Mme B G ont demandé au tribunal administratif d'Orléans d'annuler l'arrêté du 13 juin 2017 par lequel la préfète du Cher a autorisé la société Futures Energies Les Hauts
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:503333.20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Vu les procédures suivantes : Le médecin-conseil, chef de service de l'échelon local du service médical du Gard, a porté plainte contre M.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022155433
16 avril 2010
16 avril 2010
Cyril Roger-Lacan, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Haas, avocat de M.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:423720.20220309
9 mars 2022
9 mars 2022
juin 2018 du conseil d'administration de l'Office national des forêts (ONF) modifiant le formulaire d'engagement approuvé par la résolution du 12 octobre 2016 relative à l'accès aux ventes publiques de chêne
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
65a0f5f4383a880008fd0827
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La décision des premiers juges sera infirmée sur ce chef de demande.
Source officielleJ.A.F
696566ffcdc6046d4711d244
9 janvier 2026
9 janvier 2026
FAMILIALES DOSSIER : N° RG 25/00011 - N° Portalis DBW4-W-B7J-DMCX JUGEMENT DE DIVORCE DU 09 JANVIER 2026 PARTIES : DEMANDEURS : Monsieur [D], [R], [H] [I] né le [Date naissance 5] 1997 à [Localité 12] Chez
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c8eb31cdc6046d4761ab3d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
PILCH Ministère Public : Cyril DELHAYE, Vice-Procureur de la République, Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en Chambre du Conseil du 02/07/2025 Vu l'article 452 du code de procédure civile le présent
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c8ef18cdc6046d4761f15f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 08/07/2025 Demandeur : M, [D], [J], [Adresse 1] Président SAS PHOENIX AGENCY Comparant Défendeur : Phoenix Agency (SAS), [Adresse 2] R.C.S 929 790 608 Ministère public : Cyril
Source officielle5ème chambre 2ème section
6615879bdb5098996d5ad84d
4 avril 2024
4 avril 2024
Instance principale sous le n°RG 23/12418 [Adresse 11] [Localité 10] représentée par Me Cyril DAHAN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B1074 DEFENDERESSES S.E.L.A.R.L.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000031309620
9 octobre 2015
9 octobre 2015
Cyrille Beaufils, Auditeur, - les conclusions de M. Xavier de Lesquen, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rousseau, Tapie, avocat de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204159_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Cyril Luc, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100713
17 juin 2009
17 juin 2009
résidence habituelle de l'enfant au domicile du père ; qu'aucun élément nouveau justifiant le transfert de la résidence habituelle de Marie au domicile de la mère n'était intervenu depuis ; qu'en effet, Cyrille
Source officielleChambre 4-2
62c3d43893e17a6379205567
1 juillet 2022
1 juillet 2022
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2022 Signé par Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre et Mme Cyrielle GOUNAUD, Greffier, auquel la minute de
Source officielleTPX MONTMORENCY
69e683e4cdc6046d47f08d69
7 avril 2026
7 avril 2026
ROUSSELLE, Assisté de : Marlène PONIARD, Greffier, DÉBATS : À l’audience publique du 12 Janvier 2026 DÉCISION : Prononcée par Cyrielle ROUSSELLE, juge des contentieux de la protection, juge au
Source officielleChambre 4-2
66b702743c6673575cac175e
9 août 2024
9 août 2024
composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603276e4d596adab0a69f6c7
29 janvier 2018
29 janvier 2018
Il y a donc lieu d'infirmer le jugement du 19 octobre 2015 de ce chef.
Source officiellePage 45 sur 217