Code de procédure civile, l'arrêt attaqué qui considère que le liquidateur judiciaire du Garage Schouwer dénonce "sans être contredit la réduction d'un point et demi de la marge brute ainsi qu'une dizaine

X... dans le cadre d'un mi-temps thérapeutique ; qu'en effet, l'effort notamment financier consenti dans une équipe d'une dizaine de personnes ne pouvait plus être poursuivi ; qu'en outre, il importe

comptable et qui a certifié la régularité des comptes jusqu'au 31 mars 1992 ; "... qu'il résulte des déclarations d'Alfred X... que son fils Erik assumait la direction effective de la société depuis une dizaine

la TVA étaient inexactes, tandis qu'il est noté et reconnu, au cours de l'enquête, au-delà de cette double facturation, que des chèques ont été encaissés par l'intermédiaire de tiers, que plusieurs dizaines

[B], diffusés sur le forum de discussion accessible au public "les vieilles soupapes agricoles", aux termes desquels celui-ci disait : "en parlant de communication, j'avais un tel portable sur bachalu

juillet a été dans l'incapacité de fournir des explications crédibles sur la nature de ses activités ce matin-là, les allégations de ses proches, non reprises devant la cour, qu'il avait, alors qu'il se disait

[N] ne prouve pas avoir demandé à son bailleur, l'OPAC Grand [Localité 3], très important bailleur social notoirement propriétaire de dizaines de milliers de logements, de lui louer un autre logement,

J'ai changé de secteur » ; qu'elle indique également : « J'ai pleuré car elle me disait tout le temps que j'étais une bonne à rien » ; - Mme [JV] [YV] précise, entre autres : « Oui, j'ai pleuré plusieurs

Following a demonstration by the staff in October 1993 about the way TVE was managed, the applicant and a colleague co-authored an article in the newspaper Diario 16 criticising certain of the management

  The Government are invited to provide a copy of the applicant’s prison medical journal ( diario clinico ) along with a typewritten version.

Mme A..., ressortissante comorienne née le 11 août 1987 à Mtsangadjou Dimani (Comores), est entrée irrégulièrement en France le 1er septembre 2021 selon ses déclarations.

X... a en courrier très précisément et plutôt habilement dressé un tableau de la procédure en soulignant qu'il disait la vérité et que pour le surplus, les éléments contre lui relèveraient de coïncidences

temps jusqu'au lendemain d'échapper à la surveillance que sa fille pourrait exercer sur lui ; qu'elle opinait sans le dissuader puis reprenait la conversation sur les prétendus dons ou sur ce qu'il dirait

obligation de prudence ; qu'il est, en effet, établi que, connaissant parfaitement les lieux, Gérard Y... a entrepris sa manoeuvre de démarrage à fond, bien que, la chaussée formait, à peine quelques dizaines

[B], que son chien ayant une dizaine d'années, il y avait lieu de s'interroger sur le respect des règles issues du code rural et de la pêche maritime ainsi celles d'ordre déontologique organisant la profession

    Diemaco C7A1 41.     The Diemaco C7A1 infantry rifle is the standard weapon issued to the Netherlands military.

Un dire a été reçu par mail le 27 décembre de Maître DIMAIO signalant que, contrairement à ce que Mme Y... avait déclaré en cours d'expertise, elle n'a pas eu de rapports sexuels depuis un an.

    Le Diemaco C7A1 2.     La Kalachnikov AK-47 C.     La présence militaire des Pays-Bas en Irak 1.     Le contexte général 2.