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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2201137_20231214
14 décembre 2023
Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2023. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé C.
DTA_2201289_20240215
15 février 2024
Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 février 2024 La rapporteure, Signé M.T. LACAU Le président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé S.
DTA_2201295_20231214
DTA_2201731_20231228
28 décembre 2023
Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé R.
DTA_2302203_20250925
25 septembre 2025
Gillmann, rapporteur public, - et les observations de M. C..., représentant le préfet de la Guyane. Mme E... n’était ni présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
DTA_2302209_20250522
22 mai 2025
Gillmann, rapporteur public, - et les observations de M. E, représentant le recteur de l'académie de la Guyane. Mme C n'était ni présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2302239_20260129
29 janvier 2026
Gillmann, rapporteur public, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Cour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d310
23 octobre 2009
personne de son représentant égal en exercice, demeurant 18, Quai du Point du Jour-92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par la SCP GIACOMETTI-DESOMBRE, avoués à la Cour, Assistée de la SCP BLANC-GILMANN-BLANC
6253cdc7bd3db21cbdd9470e
29 août 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 29/08/2019 la SELARL BLANC GILLMANN Me Amelie TOTTEREAU - RETIF ARRÊT du : 29 AOUT 2019 No : 265
DTA_2200360_20231012
12 octobre 2023
Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2023. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé R.
DTA_2200418_20231012
DTA_2200956_20231214
DTA_2201068_20231109
9 novembre 2023
Gilmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIX La greffière, Signé M.Y.
DTA_2200386_20231012
DTA_2200918_20231109
Gilmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé M.Y.
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2200962_20240523
23 mai 2024
Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2024. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé M.
DTA_2201047_20231109
DTA_2101531_20231228
Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. Le président-rapporteur, Signé O. GUISERIX L'assesseur le plus ancien, Signé M-T.
DTA_2101445_20231214
DTA_2201794_20240215
Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 février 2024. La rapporteure, Signé M.T. LACAU Le président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé S.
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