Codes de loi français

Article 6

structure d'accompagnement vers la sortie ; - responsable infrastructure d'un établissement pénitentiaire d'une capacité supérieure à 1 000 places ; - adjoint au responsable infrastructure du centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis ; - responsable d'un pôle

LEGIARTI000019971150

Centre hospitalier universitaire, faculté de médecine, pôle 19 546 Centre. Ouest I. Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours, 7 882 Pays de la Loire. Ouest II.

Article R333-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 17 > 23

Le schéma régional de développement du tourisme et des loisirs prévu à l'article L. 131-7 du code du tourisme ; 15° Le schéma d'aménagement touristique départemental prévu à l'article L. 132-1 du code du tourisme ; 16° Le projet de territoire du pôle

Article ANNEXE 1

AC MCO 50 500,95 50 500,95 Grand Est 1571 1571 570000091 HOPITAL DE FREYMING-MELEBACH AC MCO 1 860,00 1 860,00 Grand Est 1571 1571 570023630 HOPITAUX PRIVES DE METZ DAF SSR 205,92 205,92 Hauts-de-France 1597 1597 590804696 590781902 CH TOURCOING

Article 1

- Sup de V I Manager marketing et commercial international (MS) 312n 4 ans Groupe ESSEC I Manager du marketing et de la communication 312m 2 ans Institut supérieur d'informatique et de management de l'informatique (ISIMI) - Pôle

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Saint-Etienne Ressort du tribunal judiciaire de Saint-Etienne Rhône Lyon Lyon Ressort du tribunal judiciaire de Lyon Villefranche-sur-Saône Villefranche-sur-Saône Ressort du tribunal judiciaire de Villefranche-sur-Saône Cour d'appel de Metz

Article (45 à 50)

Pierre de Coubertin Rue Saumuroise ANGERS Avenue Montaigne ANGERS 49 Rue du Grand Montréjeau Avenue Montaigne ANGERS Rue Gandhi ANGERS 49 Rue Gandhi Rue du Grand Montréjeau ANGERS Rue Guillaume

Article ANNEXE

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20051408, DÉNOMMÉ "PHOTONIQUE : SYSTÈMES COMPLEXES D'OPTIQUE ET D'IMAGERIE" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 06001 Aiglun. 06002 Amirat. 06004 Antibes. 06006 Aspremont

Article Annexe 3

combat commando Hubert - hors groupe Charlie ; - flottille de lutte contre les mines ; - groupes de plongeurs démineurs ; - bâtiments base des plongeurs démineurs ; - détachement de plongeurs démineurs de la base opérationnelle de l'Ile Longue ; - pôle

Article ANNEXE

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20054020 DÉNOMMÉ "SCIENCES ET SYSTÈMES DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 37002 Ambillou. 37006 Artannes-sur-Indre. 37013 Avrillé-les-Ponceaux.

Article Annexe

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 2005 6437 DÉNOMMÉ "PARFUMS, ARÔMES, SENTEURS, SAVEURS" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 04012 Aubenaq-les-Alpes. 04034 La Brillanne. 04045 Céreste. 04049

Article Annexe

appliquée Présidence de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale Commission compétente en matière de recherche Direction générale de l'institution nationale publique mentionnée à l'article L. 5312-1 du code du travail (Pôle

Article 1

Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Morbihan Lorient Antenne de Lorient Circonscription judiciaire de Lorient Antenne de Vannes Circonscription judiciaire de Vannes Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Moselle Metz

Article Annexe I

International Paper/Papeteries de Lana/Aussedat Rey et Docelles, 88460 Docelles : de 1948 à 1981 ; Société Octobon, 54520 Laxou : de 1960 à 1996 ; Société Promedo/Foseco, 54260 Charency-Vezin : de 1960 à 1979 ; Valeo, 18, rue des Potiers-d'Etain, 57000 Metz

LEGIARTI000042970193

défense VERDUN (55) Cuisinier13 ans10 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense de VANNES-COËTQUIDAN/ Succursale du cercle de la base de défense de VANNES (56) Cuisinier13 ans7 000 € SCAService exécutant de la solde unique METZ

LEGIARTI000030366608

Code CPU 682 Libellé CPU CPAM du Haut-Rhin Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 570005165 Finess géographiques 570000281 Etablissement CHR METZ-THIONVILLE

LEGIARTI000026927555

Engagement de l'établissement de santé via une lettre d'engagement cosignée par la direction d'établissement, le président de CME/CfME et le(s) chef(s) de pôle(s) après information de la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la

LEGIARTI000039342693

Rouen Rouen Cantons de Bois-Guillaume, Boos, Buchy, Cany-Barville, Caudebec-en-Caux (à l'exception de la fraction de commune de Port-Jérôme-sur-Seine), Caudebec-lès-Elbeuf, Clères, Darnétal, Doudeville, Duclair, Elbeuf, Fontaine-le-Dun, Grand-Couronne

LEGIARTI000051390413

recette interrégionale - Direction interrégionale Antilles Guyane : Fort de France port bureau Point-à-Pitre port bureau Guadeloupe recette régionale Martinique recette régionale - Direction interrégionale Grand Est : Strasbourg énergies grand est Metz

Article ANNEXE

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20054707 DÉNOMMÉ "GESTION DES RISQUES ET VULNÉRABILITÉ DES TERRITOIRES" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 06001 Aiglun 06002 Amirat 06004 Antibes 06006 Aspremont 06007