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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
61372335cd58014677406d1f
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372335cd58014677406d20
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372335cd58014677406d21
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372335cd58014677406d22
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372335cd58014677406d23
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372336cd58014677406ded
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372336cd58014677406dee
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372336cd58014677406def
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372336cd58014677406df0
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372336cd58014677406df1
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10636
17 novembre 2021
17 novembre 2021
[D], et l'avis de Mme Henry, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 septembre 2021 où étaient présents M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2304060_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Saint-Nazaire a refusé d’autoriser le dépassement de la durée quotidienne de travail de 12 heures pour Messieurs Denis VINCENT, David THUAL, Guy MORLA, Nicolas BRUNEAU, Yacine MOSTEFA, Mehdi ZERABIB, Michael HEMERY
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2205069_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré, le 4 janvier 2023, la commune de Collioure, représentée par la société civile professionnelle (SCP) d'avocats, Chichet, Henry, Paillès, Garidou et Renaudin conclut
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2101977_20230909
9 septembre 2023
9 septembre 2023
Henry, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2200526_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Henry, premier conseiller, pour statuer en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2407137_20250820
20 août 2025
20 août 2025
Par un mémoire enregistré le 10 juin 2025, la commune de Narbonne, représentée par la SCP Chichet, Henry, Pailles, Garidou et Renaudin, agissant par Me Henry, conclut au non-lieu à statuer dès lors que
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007837062
21 février 1994
21 février 1994
Henry X..., demeurant, 66 " Les Seuils", appartement 6612, Raizet à Abymes (97139) ; M.
Source officielleChambre des référés
69df1b66cdc6046d47471537
13 avril 2026
13 avril 2026
Greffière de la mise à disposition : Christelle HENRY PROCÉDURE - Requête en Demande tendant à la réparation et/ou à la cessation d’une atteinte au droit au respect de la vie privée (14A) - Demande d
Source officielleJ.L.D. - HO
670ebe381c3411ff3456e938
14 octobre 2024
14 octobre 2024
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Henry MAPEL, Vice président N° dossier: N° RG 24/03107 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QO3N MINUTE N° NAC : 14T
Source officielleJ.L.D. - HO
670ebe3a1c3411ff3456e993
14 octobre 2024
14 octobre 2024
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Henry MAPEL, Vice président N° dossier: N° RG 24/03110 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QO3X MINUTE N° NAC : 14T
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