Gestion sanitaire des risques et événements NRBC - la préparation d'un exposé sous la forme d'un conseil éclairé et pertinent à des autorités d'état-major portant sur l'étude d'un scénario simple du domaine de compétence (4 heures) ; 2° La seconde épreuve

Article Annexe I

—

Le LAeq court est utilisé pour obtenir une répartition fine de l'évolution temporelle des événements acoustiques pendant l'intervalle de mesurage. La durée d'intégration retenue dépend de la durée des phénomènes que l'on veut mettre en évidence.

Article 1

—

Décisions relatives aux autorisations d'absence : -autorisation spéciale d'absence pour l'exercice du droit syndical ; -autorisation spéciale d'absence pour la participation aux travaux des assemblées électives et des organismes professionnels, pour événements

Article Annexe II

—

Une attention particulière est portée sur les traitements médicamenteux en cours, les consommations d'alcool et de stupéfiants et sur les événements récents, depuis le contrôle médical précédent, particulièrement au cours des douze derniers mois.

LEGIARTI000051382782

—

. - le concept de restauration et ses spécificités de service ; L'épreuve porte sur : - la prise en compte du contexte donné (événements festifs, respect des saisons, thématiques, attentes du client, etc.) pour concevoir la prestation ; 3.

Article 1691 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 94

Code général des impôts

. – L'application des II et III peut donner lieu à restitution des sommes recouvrées à compter de l'un des événements mentionnés aux a à d du 1 du II.

Article 38-0 septdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 97 > 53

Code général des impôts, annexe III

suit celle au cours de laquelle a eu lieu l'opération, un état individuel qui mentionne la date et la nature de l'opération, le nombre d'actions concernées, les informations mentionnées aux b à g du 1° du I et, le cas échéant, la survenance d'un événement

Article 1613 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 11

Code général des impôts

suspension, si les produits ne sont pas expédiés ou transportés hors de France, la contribution est exigible auprès de l'acquéreur dès que les produits sont affectés à une autre destination, au plus tard lors de leur livraison en France ou de tout événement

Article 1613 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 10

Code général des impôts

Article LO135-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 58 > 61

Code électoral

Les déclarations de situation patrimoniale déposées en application du troisième alinéa du I comportent, en plus des éléments mentionnés aux mêmes 1° à 10°, une présentation des événements majeurs ayant affecté la composition du patrimoine depuis la précédente

Article L612-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 70

Code monétaire et financier

détenteurs d'instruments de fonds propres additionnels de catégorie 1 définis à l'article 52 du règlement (UE) n° 575/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013, sauf si cette limitation ou interdiction devait être considérée comme un événement

Article 284

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 62

Code général des impôts

-Lorsque les conditions des exonérations prévues au 8 de l'article 261 ou au 2° bis du II de l'article 291 ne sont plus remplies, l'impôt devient exigible dans les conditions prévues au B du présent V, selon les règles en vigueur à la date de cet évènement

Article Annexe I (suite)

—

de choix - Les différentes formes de la communication commerciale Identifier et caractériser les différents moyens de communication commerciale (média, hors-média) Préciser les objectifs de ces moyens de communication commerciale - Les évènements

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

Code des transports

Cette rémunération peut également être modifiée s'il survient un événement ou incident tel que prévu à l'article 15.

Article Annexe

—

Indépendance de deux événements. Caractériser l'indépendance par chacune des égalités : P B P(A∩B) = P(A) P(B). Démontrer ou utiliser l'indépendance de deux événements.

LEGIARTI000051471571

—

d'insertion de la Défense Etablissement public du château, du musée, du domaine national de Versailles Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie Etablissement public du musée du Louvre Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques

Article Annexe

—

Lauragais-Revel-Sorézois (31) 1 705 Communauté de communes de l'Auxois Sud (21) 322 Communauté de communes de Montesquieu (33) 2 873 Communauté de communes des Grands Lacs (40) 2 416 Communauté de communes du Chalabrais (11) 532 Communauté de communes du Gros-Jacques

LEGIARTI000047322019

—

Article 13 L'utilisateur (1) de l'immeuble désigné à l'article 2 communique sans délai au gestionnaire du référentiel immobilier ministériel compétent, tout événement pouvant affecter durablement la valeur du bien dans les comptes de l'Etat, conformément

Article 1613 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 82

Code général des impôts

Article 171 quater bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 16

Code général des impôts, annexe II

condamnation inscrite au bulletin n° 3 du casier judiciaire le concernant ou concernant ses représentants légaux, de tout changement de contrôle, de tout changement de ses représentants légaux, avec copie de ce même bulletin les concernant, ou de tout évènement

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