CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 959 résultats pour « Jean-Marc ANDRE Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372165cd580146773f3681

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de la SCP Desaché et Gatineau, avocat des consorts Z..., de Me Pradon, avocat de

Source officielle
CC

civ3

6137217ecd580146773f4407

Cassation

27 mars 1991

27 mars 1991

André X..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e Chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613720eecd580146773ef9a3

Cassation

26 avril 1989

26 avril 1989

Sodini, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de Me Choucroy, avocat des époux Z..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard,

Source officielle
CC

civ3

613720f0cd580146773efa9a

Cassation

26 avril 1989

26 avril 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur André, Bernard, Adrien A..., agissant tant en son nom

Source officielle
CC

civ2

61372302cd58014677404502

Cassation

18 mars 1998

18 mars 1998

Jean-Claude X..., ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de M.

Source officielle
CC

civ3

61372310cd58014677404eb9

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

613722a9cd580146773ffcec

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

Jean-Paul Z..., 2°/ Mme Monique Z... née A..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1993 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de Mme Andrée

Source officielle
CC

civ1

613722f1cd58014677403838

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1995 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section B), au profit de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eeb4

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

Philippe James André X...

Source officielle
CC

civ2

61372124cd580146773f1524

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

Marie-France, Jehanne, Andrée, Madeleine, née Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

Source officielle
CC

civ1

6137238fcd5801467740b618

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1997 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit : 1 / de Mme Marthe A..., veuve C..., demeurant ... les Orgues, 2 / de Mme André

Source officielle
CC

soc

6137226dcd580146773fce2c

Cassation

9 mai 1995

9 mai 1995

André, Laurent X..., demeurant rue Croix Jean de France, Villers-Saint-Barthélémy (Oise), 2 / la société à responsabilité limitée Force 7, sise rue Croix Jean de France, Villers-Saint-Barthélémy (Oise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0c1

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

INTIMES Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour avoué et Me Maud VUILLEMIN substituant Me Marc FARDET, avocat au barreau de DOLE COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : MAGISTRATS : M.

Source officielle
CC

civ3

61372382cd5801467740ab5c

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

Sodini, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0b5

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

RG N : 10/00591 AFFAIRE : Alain Jean André X... C/ Sas DISPONIS, Corinne Y...

Source officielle
CC

soc

61372282cd580146773fdd64

Cassation

17 octobre 1995

17 octobre 1995

Jean T..., demeurant ..., 21 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd9223d

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

de la SCP ANSELMETTI LA ROCCA, Plaidant, avocat au barreau de GAP INTIMÉ : Monsieur Jean-Paul Joël Martial X...

Source officielle
CC

soc

613722c7cd580146774015c2

Cassation

4 décembre 1996

4 décembre 1996

Jean-Pierre XS..., demeurant ..., 12°/ Mme Nicole XE..., demeurant ..., 13°/ Mme Monique XK..., demeurant ..., 14°/ M. Jean-Marie X..., demeurant ..., 15°/ M.

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008237019

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Jean-Marc CO, demeurant ..., M. Christian CP, demeurant ..., Mme Françoise CQ, demeurant ..., M. Jean-Raymond CR, demeurant ..., M. Jean-Pierre CS, demeurant ..., M. Roland CT, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8bb

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

BRISTOL), demeurant ...-13016 MARSEILLE représentée par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assistée de Me Joëlle ESTEVE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Me Cyril MELLOUL, avocat au barreau

Source officielle

Page 45 sur 148

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.