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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9386a
27 décembre 2016
27 décembre 2016
Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ Mme Valérie Y... ÉPOUSE X...divorcée X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0cfdc25a97f0381f4b51
25 février 2015
25 février 2015
La Maison de Retraite [1] gérée par l'Association Saint Joseph a embauché M.
Source officielleChambre 1-5
5fdbc63a702affa5444dd049
31 janvier 2019
31 janvier 2019
D... avaient des droits dans la succession d'Andrée I... épouse de Joseph D..., - il s'est trompé en considérant que la parcelle litigieuse n'entrait pas dans la succession d'Andrée I... épouse de Joseph
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007995957
28 juillet 1999
28 juillet 1999
enregistrés les 20 avril 1998 et 10 août 1998 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE "SAINT-ANNE ET SAINT-JOSEPH
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac35
18 mars 2008
18 mars 2008
Du 18 / 03 / 2008 Arrêt no CS / DB / NV Dossier no07 / 02396 Marie- Josèphe X... / Patrick Y...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2401522_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Poulpiquet de Brescanvel, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner la suspension immédiate des travaux de piétonnisation du quartier du lac à Annecy, en particulier dans la rue du lac, la rue Joseph
Source officiellecr
61372542cd5801467741c499
21 octobre 1992
21 octobre 1992
Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 28 juin 1991, qui, après sa relaxe du chef d'exploitation d'une installation classée sans autorisation, a prononcé sur
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ecd
17 novembre 2006
17 novembre 2006
-ALGERIE- représenté par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assisté de Maître Samia BENZINE, avocat au barreau de PARIS, toque : B 300 INTIMEE LA FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH dont le siège est sis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01118
27 mai 2009
27 mai 2009
Y... et Z... du désistement de leur pourvoi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 26 novembre 2007) que l'association Centre hospitalier Saint-Luc Saint-Joseph (hôpital Saint-Luc
Source officielle3e Chambre A
6162fdf33ebbdffcbea6aa54
28 octobre 2011
28 octobre 2011
La SARL Joseph Guerrisi a réclamé à Monsieur et Madame [L] et [W] [K] le montant d'une facture de 18'610,86 €. Par ordonnance du 27 mai 2003, un expert a été désigné.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba2f
11 décembre 2007
11 décembre 2007
TRANSACTION a retrouvé sur place deux occupants, Joseph C..., qui revendiquait un bail commercial conclu avec la Société C...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100371
2 avril 2014
2 avril 2014
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Joseph X... est décédé le 19 février 2004, laissant pour lui succéder son épouse, Mme
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02224
17 décembre 2008
17 décembre 2008
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné l'association du lycée privé Saint Joseph à payer à M. X...
Source officiellecr
6137253bcd5801467741c113
6 septembre 1990
6 septembre 1990
Joseph, Z...Colette épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 17 mars 1988, qui, les a condamnés le premier, à 4 000 francs d'amende pour abus de confiance
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91968
22 juillet 2014
22 juillet 2014
RG N : 14/00565 AFFAIRE : SCI SAINT JOSEPH C/ CAISSE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST, SA BANQUE TARNEAUD JCS/PS VENTE IMMOBILIÈRE JEX Grosse délivrée à Me BENOIT
Source officielleChambre 3-4
660f94e0a40f8b0008cb7159
4 avril 2024
4 avril 2024
MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [P] [X] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 9] (84), demeurant [Adresse 5] représenté par Me Joseph MAGNAN
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018624311
11 avril 2008
11 avril 2008
par lequel la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté son recours tendant à l'annulation des articles 1er et 2 du jugement du 4 juin 2003 du tribunal administratif de Lyon accordant à M. et Mme Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b219
21 novembre 2007
21 novembre 2007
DISTRIBUTION CORSE DU LIVRE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN NOVEMBRE DEUX MILLE SEPT APPELANT : Maître Joseph X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1e4
17 avril 2007
17 avril 2007
C / SA AVIVA VIE-VENANT AUX DROITS DE LA SA ABEILLE VIE-, Joseph A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90628
2 mai 2013
2 mai 2013
20140 SERRA DI FERRO assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIME : Monsieur Joseph
Source officiellePage 45 sur 1026