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2 117 résultats pour « Lancian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8e Section - MESD

DTA_2504180_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

LANCIEN La République mande et ordonne au préfet de police de Paris en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle

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TA

juge unique (3)

DTA_2307307_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

A..., représenté par Me Lanciaux, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures, : 1°) d’annuler la décision du 12 juin 2023 par laquelle le président du conseil départemental du Nord a

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2505660_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

LANCIEN La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2605392_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

LANCIEN La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2608717_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

D...La greffière, Signé LANCIEN La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur, en ce qui le concerne ou à tous les huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2609455_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

MARTIN-GENIERLa greffière, Signé LANCIEN La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2610887_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

MARTIN-GENIERLa greffière, Signé LANCIEN La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de

Source officielle
CC

civ1

61372271cd580146773fd0e4

Cassation

10 juillet 1995

10 juillet 1995

Fouret, conseiller le plus lancien en ayant délibéré, en remplacement de M. le président de X... de Lacoste, conformément à l'article 452 du nouveau Code de procédure civile, en son audience publique du

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2500984_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

LANCIEN La République mande et ordonne au ministère de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2432925_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

LANCIEN La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc219acdc6046d47e138dc

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

] [D], [V] [I], [Y] [M], [A] [C] et [K][W] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Et assistés de Me Barthélemy LACAN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21a4cdc6046d47e13b49

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

D'ESCAYRAC et Pierre -Edouard FORESTIER, notaires [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Et assistés de Me Barthélemy LACAN

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b4fd5cdc6046d471c0860

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Stéphane RODELLA Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-11256

Admin. suprême

5 juillet 2016

5 juillet 2016

Le gouvernement ukrainien réagit en lançant une “   opération antiterroriste   ».

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-5644

Admin. suprême

19 juin 2001

19 juin 2001

De l’avis du tribunal, en se lançant dans une entreprise commerciale, le requérant aurait dû s’attendre à un risque de litige.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2503373_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 août 2025, la commune de Nîmes, représentée par Me Lancray, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article R.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2506735_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

mémoire en défense, enregistré le 23 septembre 2025, la commune de Roujan et la communauté de communes Les Avant-Monts, respectivement représentées par son maire et son président en exercice par Me Lancray

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008058657

Admin. suprême

15 octobre 1999

15 octobre 1999

ne disposait d'aucun droit au renouvellement de cette autorisation ; qu'ainsi le Conseil supérieur de l'audiovisuel n'a pas fait une inexacte application de la loi du 30 septembre 1986 modifiée en lançant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02597

Cassation

14 décembre 2011

14 décembre 2011

hiérarchie lui faisait confiance et avait de bons rapports avec lui », mais de nombreuses critiques émanaient des opérateurs qui le traitaient de «balance» ou qui lui «mettaient la pression » en lui lançant

Source officielle
CC

cr

61372547cd5801467741c6a7

Cassation

12 février 1991

12 février 1991

. ; que celui-ci se lançait le premier à sa poursuite, suivi de M.

Source officielle