Dès la fin des travaux, les époux [O] ont constaté que les lames changeaient de couleurs à divers endroits et ont limité leur paiement à un acompte de 4 200 euros.

en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue en la forme des référés (tribunal de grande instance de Marseille, 30 juin 2014), qu'un appel d'offres a été lancé

[Adresse 1], 4°/ à la société La Bâloise assurances, dont le siège est [Adresse 9] (Suisse), 5°/ à la société XL Insurance Company Ltd, dont le siège est [Adresse 4], 6°/ à la société Great Lakes

C..., produite par le Land de Bavière et commercialisée en DVD coproduit par le Land de Bavière et les sociétés Bel Air Média et Mezzo, loin de se borner à une interprétation des oeuvres de Y... et de

Y... sous les lames de la déchaumeuse attelée au tracteur ; que M. Y..., blessé, a assigné en réparation l'association et son directeur, M. Z..., M.

qu'il résulte du jugement attaqué, rendu en dernier ressort, et des productions, que, soutenant que sa fille Christine X..., âgée de 13 ans, avait été traumatisée pour avoir reçu un seau d'eau au visage lancé

La SA SAFER AQUITAINE ATLANTIQUE a informé le notaire et le GFA DES LANDES par courrier recommandé en date du 8 mars 2013 de ce qu'elle entendait lever l'option.

L'appel à projet, lancé dans cette perspective, a été remporté par Mme [Z], directrice de l'association Compagnie Narcisse théâtreCompagnie Narcisse théâtre aux droits de laquelle se trouve l

seraient limités au "lancement en cours" à cette date ; que la société AGDE, soutenant que la société Z...

Y..., propriétaire de la parcelle AX 216, qualifiée de "landes" dans son acte d'acquisition, reprochant à la société Chandezon-Gauthier, exploitante d'une décharge sur un terrain voisin, d'avoir étendu

Y... ont donné un ensemble de bois, landes, terres et prés, à bail de chasse à M.

Clean", Andréa X... s'est présentée à l'établissement, le 15 février 2000, pour demander de nouvelles retouches ; que, devant le refus qui lui était opposé par la gérante, elle s'est emportée puis a lancé

SA AXA ASSISTANCE CANADA INC SA JURIDICA Sur le contredit formé à l'encontre d'un Jugement rendu le 19 Octobre 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST-GERMAIN-EN-LAYE

commission, l'administration fiscale a émis un avis de mise en recouvrement ; qu'agissant pour le compte de la succession, Mlle Marie-Sophie X... a fait assigner le directeur des services fiscaux des Landes

relevé par la ville de Paris que sur le pourvoi principal formé par la société Kraus ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que courant 1993, le service municipal des pompes funèbres de la ville de Paris a lancé

2 et L. 713-1 du Code de la propriété intellectuelle ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Ciemi fabrique et commercialise, depuis 1989, un appareil combinant table de cuisson, four et lave-vaisselle

Mode enfantine" et "Monde de l'enfant" ; que son employeur ayant cedé les fonds de commerce de ces deux salons, la société Miller Freeman a proposé à Mme X... un poste au sein d'une équipe chargée du lancement

Il a été poursuivi devant le tribunal correctionnel, selon la procédure de comparution immédiate, des chefs de port prohibé d'armes de catégorie D2, à savoir un marteau, un burin et des lames de cutter

en qualité de mandataire ad hoc du GFA Ferme de l'Etang, 4°/ à la société Arquebuse notaires associés, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée SCP Landes

Selon les arrêts attaqués (Amiens, 12 avril 2021 et 17 septembre 2021), la caisse primaire d'assurance maladie des Landes ayant pris en charge, au titre de la législation professionnelle, la maladie déclarée