Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 mai 2017), que, par acte du 20 octobre 1965, Raymonde A... a donné à bail rural un domaine agricole à Marcel X..., qui est décédé le [...] , en laissant

V... est décédé le 5 mars 2005, laissant pour lui succéder ses enfants, C..., J... et B... V... ; que Mmes G... et H... V... ont assigné leur grand-mère, P...

[K] [Y] est décédé le 23 mai 2010, laissant pour lui succéder, son épouse et son fils, M. [K] [Y], qui a renoncé à la succession le 9 mars 2011.

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 20 décembre 2023), rendu en référé, [D] [W] est décédé le 4 juin 2015, en laissant pour lui succéder ses deux enfants nés d'une première union, Mme [L] [W] et M.

[U] [E] est décédée le 9 décembre 2020, laissant pour lui succéder son époux et leurs deux fils, MM. [G] et [I] [E]. 3.

l'ensemble des maquettes comportant des signes distinctifs de la FF avaient été adressées à la société Adidas préalablement à toute commercialisation, sans que celle-ci ne fasse aucune remarque : qu'en laissant

Des membres du CHSCT ont, au cours de leurs différentes enquêtes menées dans le cadre de leurs prérogatives définies à l'article L. 4612-1 du code du travail, relevé un certain nombre d'indicateurs laissant

subi du fait de la discrimination toutes causes de préjudice confondues, alors, selon le moyen : 1°/ que le salarié qui se prétend victime d'une discrimination doit présenter des éléments de fait laissant

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jacques Y... coupable d'avoir contrevenu à la réglementation européenne et nationale des transports, en dépassant ou en laissant

1994 : quelques jours avant l'assemblée générale qui a eu lieu le 15 juin, Jean-Marc Y... tentait à nouveau de coincer X... dans le local ménage et de la serrer très fort ; face à son refus, il lui laissait

code du travail, ce dernier dans sa rédaction antérieure à la loi n° 2016-10888 du 8 août 2016 applicable en la cause ; 2°/ que, au surplus, en retenant que Mme [Y] n'aurait pas établi de faits laissant

Gatinais, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 octobre 2015), que [F] [F], veuve de [U] [C], est décédée en 2012, laissant

D... sont décédés respectivement les 1er décembre 1999 et 6 octobre 2004, laissant pour leur succéder leurs deux enfants, J... et B... ; que M. C... a assigné sa soeur et M.

B..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 mai 2016), que Jean Y... est décédé le [...], laissant pour lui succéder son épouse,

et le 13 novembre 2010, laissant pour leur succéder leurs trois enfants, Colette, Lucette et Dominique ; que des difficultés sont nées lors des opérations de liquidation et partage de leurs successions

[V] [Y] du désistement de leur pourvoi incident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que [H] [Y] est décédée le [Date décès 1] 2007, laissant pour lui succéder ses quatre enfants, [O], [R], [V] et

Y... est décédé le [...], laissant pour recueillir sa succession son épouse, Mme H..., et sa mère, Mme S.... Des difficultés sont survenues lors des opérations de partage de la succession.

K... sont décédés respectivement les [...] et 7 janvier 2011, laissant pour leur succéder leurs cinq enfants, X..., T..., R..., V... et E....

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 29 octobre 2020), [D] [X] est décédé le 28 mai 1992, en laissant pour lui succéder ses filles, Mmes [G] et [E]. 2.

et son épouse, Reine A..., le [...], en laissant pour leur succéder leur huit      enfants, André, Julien, Louis, Paulette, Armande, Michel, Denise et Rolande ; Attendu que Mme Denise Y... fait grief