Codes de loi français

Article Annexe 3

Béton de granulats (granulats minéraux légers et de faible densité, sauf isolation thermique intégrale). Peut contenir des adjuvants et des additifs (comme les cendres volantes), des pigments et d'autres matériaux.

LEGIARTI000022779630

, Saint-Léger-lès-Paray, Saint-Léger-sous-la-Bussière, Saint-Léger-sur-Dheune, Saint-Marcelin-de-Cray, Saint-Martin-d'Auxy, Saint-Martin-de-Commune, Saint-Martin-de-Lixy, Saint-Martin-de-Salencey, Saint-Martin-du-Lac, Saint-Martin-du-Tartre, Saint-Martin-la-Patrouille

LEGIARTI000041412317

3e circonscription Québec Canada ― 4e circonscription Montréal, Moncton et Halifax Etats-Unis d'Amérique 7 Etats-Unis ― 1re circonscription Atlanta Etats-Unis ― 2e circonscription Boston Etats-Unis ― 3e circonscription Houston, La Nouvelle-Orléans

Article 53

des collectivités territoriales participant au financement des Jeux olympiques et paralympiques définies dans le cadre de conventions bilatérales passées avec la société ; 3° Toutes les recettes autorisées par les lois et règlements ; 4° Les dons et legs

Article L213-12-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 32

. ― Les ressources de l'établissement sont constituées de redevances pour service rendu et de toute ressource qu'il tire de son activité, de dons et legs, de subventions et participations de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs groupements

Article L321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 10

3° Le produit des amendes mentionnées à l'article L. 651-2 ; 4° Les emprunts et le produit des placements financiers qu'elle est autorisée à faire ; 5° Le remboursement des aides qu'elle a accordées et qui sont annulées ; 6° Le produit des dons et legs

Article R321-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 56

Au-delà du seuil précité, il délibère pour approuver leur passation et autorise expressément le directeur général à les signer ; 15° Il accepte les dons et legs ; 16° Il arrête le programme d'audit mentionné au chapitre IV du titre III du décret n° 2012

Article Annexe I

indiquées entre parenthèses, dans le contexte de l'application de l'article 13 de la présente directive. 79.01 Limité aux véhicules à deux roues avec ou sans side-car 79.02 Limité aux véhicules de la catégorie AM à trois roues ou de type quadricycle léger

Article 12

Aéronefs ELA1 (aéronef léger européen) non entretenus par des organismes de maintenance agréés dont le précédent examen de navigabilité n'a été réalisé ni par l'autorité ni par un organisme agréé selon la partie G de la partie M du règlement (CE) n° 2042

Article 140

-Le fonds de dotation est constitué par les dotations en capital qui lui sont apportées auxquelles s'ajoutent les dons et legs qui lui sont consentis. L'article 910 du code civil n'est pas applicable à ces libéralités.

Article Annexe

, EHESS, collection Cas de figure , 2010 ; - Febvre (Lucien), Martin (Henri-Jean), L'Apparition du livre, Albin Michel, Bibliothèque de l'évolution de l'humanité, rééd. 1999 ; - Furet (François), La Révolution : 1780-1880, Hachette, collection Histoire

Article Annexe Ia

LA CIBLE PROFESSIONNELLE Le titulaire du Baccalauréat professionnel aviation générale est un spécialiste de la maintenance des aéronefs légers : aéronefs de moins de deux tonnes (avions non pressurisés à moteur à pistons).

Article Annexe II

EBS (Electronique Bretagne Sud). 124, rue François-Perron, puis 399, rue Lucien-Le-Lay, puis 109, rue du Port, Saint-Guénolé, 29760 Penmarch. De 1990 à 1996.

Article Annexe

Ces pièces sont réalisées, à l'unité ou en petites séries, à partir de tôles, profilés et tubes en alliage léger, acier inox ou titane.

Article Annexe A

"Aéronefs", "véhicules plus légers que l'air ", véhicules aériens non habités, moteurs et matériel "d'aéronef", matériel connexe et composants, spécialement conçus ou modifiés pour l'usage militaire.

Article 1

Canada - 3e circonscription Québec 442 Canada - 4e circonscription Montréal, Moncton et Halifax 494 Etats-Unis - 1re circonscription Atlanta 408 Etats-Unis - 2e circonscription Boston 422 Etats-Unis - 3e circonscription Houston, La Nouvelle-Orléans

Article Annexe II

Transport routier DESCRIPTION NOMBRE D'UNITÉS TRANSPORTÉES TAUX DE CONSOMMATION DE SOURCE Véhicule utilitaire léger 3,5 tonnes PTAC 0,26 tonne 0,160 l/ km Véhicule utilitaire léger 3,5 tonnes PTAC 0,46 tonne 0,160

LEGIARTI000029214672

Portland * * Collège : classes de 6e, 5e et 4e uniquement Etoile French School Etats-Unis Etat de l'Oregon : Portland * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Audubon Charter School Etats-Unis Etat de Louisiane : Nouvelle-Orléans

Article 1

retraite complémentaire régies par l'article L. 922-4 du code de la sécurité sociale conformément au 3° de l'article 1er du décret n° 2005-1636 du 26 décembre 2005 susvisé ; 11° Toute autre ressource affectée à la caisse, y compris les dons et les legs