Codes de loi français

Article Annexe Ia

2 / Approfondir les données C1-3 / Étudier la faisabilité C2-1 / Choisir les moyens de production C2-2 / Organiser la production C2-3 / Mettre en œuvre une méthode de production C3-1 / Réaliser une prise de vue fixe ou animée C3-2 / Construire une série

Article Annexe IIc

La présentation du portfolio permet au candidat de commenter la construction d'une série cohérente d'images en réponse au thème imposé. En l'absence de dossier, la soutenance ne peut avoir lieu.

LEGIARTI000034846415

Le pourcentage maximum de non détection doit être inférieur ou égal à 10 % pour toute série chronologiquement ordonnée et consécutive d'au moins 100 véhicules contrôlés par le système.

Article Annexe (suite)

honoraires Lors de chaque acte, le masseur-kinésithérapeute porte sur la feuille de soins ou le document de facturation toutes les indications prévues par la réglementation en vigueur : La prestation des soins, y compris lorsqu'il s'agit d'actes en série

Article Annexe (suite)

Danse Option facultative - séries générales et technologiques I - Définition L'enseignement de la danse au lycée se situe au croisement du champ artistique et de l'éducation physique et sportive.

Article ANNEXE

Lot Quantité définie d'une matière première, d'un produit fabriqué ou préparé en une opération ou en une série d'opérations, telle qu'elle puisse être considérée comme homogène.

Article Annexe II

Numérotation Une numérotation dans une série continue, définie par chaque réseau et centre non rattaché, figure en haut du procès-verbal.

Article Annexe III

Surfaces de dégagement A chaque aire d'approche finale et de décollage correspond une série de surfaces de dégagement qui définissent l'espace aérien avoisinant qu'il convient de garder libre de tout obstacle.

Article Annexe III

De manière générale : - dans le cas de prélèvements instantanés, aucun résultat de mesure ne dépasse le double de la valeur limite prescrite ; - dans le cas d'une autosurveillance permanente (au moins une mesure représentative par jour), 10 % de la série

Article 1382

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

Les bâtiments qui servent aux exploitations rurales tels que granges, écuries, greniers, caves, celliers, pressoirs et autres, destinés, soit à loger les bestiaux des fermes et métairies ainsi que le gardien de ces bestiaux, soit à serrer les récoltes

Article Annexe I

Pour chacune des trois séries de résultats d'essai pour les concentrations 0,75 mg/l et 1,50 mg/l, le dispositif ne doit pas passer dans un état de déblocage. 3.A.11. Cycles de températures.

Article Annexes

ayant une influence sur la protection du conducteur contre le dispositif de conduite en cas de choc. 7.2 Afin de vérifier la conformité exigée au paragraphe 7.1 ci-dessus, on procédera à un nombre suffisant de contrôles par sondage sur les véhicules de série

Article Annexe

-Toute modification des caractéristiques physiques ou dimensionnelles des pièces de l'arme ou de l'engin fabriqué en série oblige le constructeur à soumettre à nouveau l'arme ou l'engin, ainsi modifié, à l'épreuve d'homologation de type. Art. 10.

Article 1

pour l'ensemble du traitement prescrit par un acte médical quelle que soit la durée de ce traitement, dès l'instant qu'il remplit les conditions d'ouverture du droit à la date à laquelle a été effectué l'acte médical lorsque ce traitement comporte une série

Article 14

La demande précise l'affection au titre de laquelle l'assuré bénéficiait de l'exonération prévue au 3° de l'article L. 160-14 du code de la sécurité sociale ; 8° A l'occasion de tout acte ou série d'actes inscrits sur la liste mentionnée à l'article R

Article Annexe III

Il répond à une série de questions qui visent à évaluer ses compétences à : - repérer et relever des informations dans une documentation, - établir des relations entre les documents, - utiliser des connaissances sur le programme.

Article Annexe 5

Les portes, rideaux et volets doivent avoir fait, préalablement à leur essai de résistance au feu, l'objet d'une série de manœuvres ouverture/fermeture.

Article R20-44-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 74

et L. 34-9-3. 13° Elle procède aux visites de contrôle des navires, pour les questions radioélectriques. 14° Elle organise les examens donnant accès aux certificats d'opérateur des services d'amateur, délivre les certificats et les indicatifs des séries

Article Annexe

laboratoire des établissements d'enseignement B-C 20 935 Fonctions d'encadrement ou très spécialisées (classes préparatoires aux grandes écoles, sections de techniciens supérieurs et classes préparant aux baccalauréats de la série