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17 958 résultats pour « Pierre ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_21PA06546_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

B a adressé au centre hospitalier Robert Ballanger une demande indemnitaire préalable qui a fait l'objet d'une décision implicite de rejet.

Source officielle

Page 45 sur 898

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Annonces BODACC2 344 résultats

Journal officiel
Créations

Abi Khalil, Michel Pierre Marie Robert

SIREN 534030051Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

10/07/2026

Voir →

Créations

BAUDRY, Pierre, Bernard, Robert

SIREN 881413785Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

10/07/2026

Voir →

Radiations

Pirard, Francois Robert Pierre, Pirard

SIREN 822724498Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/07/2026

Voir →

Créations

Gauduchon, Franck, Robert, Pierre

SIREN 106458755Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

07/07/2026

Voir →

Créations

FILANCIA, Antoine, Robert, Pierre

SIREN 808307649Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

05/07/2026

Voir →

CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007999344

Admin. suprême

19 avril 2000

19 avril 2000

Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat les 8 décembre 1995 et 22 février 1996, présentés pour la COMMUNE DE BREUIL-BOIS-ROBERT, représentée

Source officielle
TA

9ème chambre (J.U)

DTA_2001506_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2401260_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

11 décembre 2023 par laquelle la section compétente pour le traitement des situations disciplinaires de l'institut de formation en soins infirmiers (IFSI) du centre hospitalier intercommunal (CHI) Robert

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:441447.20220715

Admin. suprême

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'à compter du 2 juillet 2012, le centre hospitalier intercommunal Robert-Ballanger a recruté Mme B par un contrat à durée indéterminée en qualité

Source officielle
CC

cr

613725b8cd58014677420097

Cassation

5 mai 1999

5 mai 1999

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 27 novembre 1997, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur

Source officielle
CC

cr

61372620cd5801467742327c

Cassation

8 septembre 2004

8 septembre 2004

Robert, Jean-François, - Y...

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00806_20260512

Admin. Appel

12 mai 2026

12 mai 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR06072

Cassation

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Robert, X... Gilbert, Y...

Source officielle
CC

civ2

607941069ba5988459c3ffe6

Cassation

19 avril 1972

19 avril 1972

PIERRE, L'AUTRE L'INSCRIPTION DE D... ELIANE EPOUSE A...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR01358

Cassation

2 mars 2010

2 mars 2010

Robert, - LA SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES SPORTS, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 25 mars 2009, qui a condamné, le premier, pour homicide involontaire et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302158_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Par un mémoire enregistré le 5 février 2026, l’association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304689_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Par un mémoire enregistré le 5 février 2026, l’association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304690_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Par un mémoire enregistré le 24 octobre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2102696_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 9 décembre 2021, Mme A B, représentée par la SCP Morin Mazier, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum le centre hospitalier Robert

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90977

Cassation

3 octobre 2024

3 octobre 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : W 24-17.250 Demandeur : la société Service industriel de tuyauterie (SIT) Défendeur : la société Robert Bas Requête n°

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878a6

Appel

28 juin 2005

28 juin 2005

Robert Y... justifie remplir toutes les conditions légales pour y prétendre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302454_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 28 avril et 6 décembre 2023, l'association Union Cépière Robert Monnier (UCRM), représentée par la société d'avocats Fidal, demande

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200491_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

B est propriétaire de deux parcelles sur le territoire de la commune du Robert, cadastrées section W n° 608 et 609.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007736908

Admin. suprême

4 mars 1988

4 mars 1988

Robert X... et de Me Consolo, avocat de la Société Nationale de Construction Entreprises Quillery et Compagnie, - les conclusions de M. E.

Source officielle