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15 710 résultats pour « Sablon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721bdcd580146773f6bee

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Z... la fabrication d'un orgue de salon, au prix de 246 960 francs, qu'il a entièrement payé ; que, d'après un constat d'huissier dressé à la requête de M. X..., M.

Source officielle

Page 45 sur 786

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Annonces BODACC3 543 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

SCCV LES SABLONS

SIREN 394792964Greffe du Tribunal Judiciaire de Dijon

Autre jugement et ordonnance — Dépôt de l'état des créances nées postérieurement au jugement d'ouverture de la liquidation - Avis de dépôt de l'état des créances nées postérieurement au jugement d'ouverture de la liquidation judiciaire au tribunal judiciaire de Dijon, où les créanciers sont admis à faire réclamation pendant un mois à compter de la présente publication - N° RG : 21/00020

10/07/2026

Voir →

Modifications diverses

LES SABLONS

SIREN 433555703Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

07/07/2026

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Dépôts des comptes

LES SABLONS

SIREN 928304708Greffe du Tribunal de Commerce de melun

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOMAINE DE LA SABLONNIERE

SIREN 404972747Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

05/07/2026

Voir →

Radiations

LES ECURIES DU SABLONNET

SIREN 892030586Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

01/07/2026

Voir →

CC

civ3

6137228dcd580146773fe639

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

X... d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un salon de coiffure dans des locaux qu'elle a pris à bail, le lot démolition gros oeuvre étant confié à la société Esobat suivant devis estimatif

Source officielle
CC

comm

61372215cd580146773fa177

Cassation

1 février 1994

1 février 1994

(Saône-et-Loire), 2 / M. Alain X..., demeurant ... (Yvelines), 3 / La société Alain X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372220cd580146773fa6e9

Cassation

17 février 1994

17 février 1994

revoir dans deux mois" ; que l'employeur l'a licenciée par lettre du 2 juillet 1987 au motif, énoncé à la demande de la salariée, que "après votre absence de près de trois ans, une réorganisation du salon

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdab042f0ab5f417697b4a3

Appel

5 juin 2019

5 juin 2019

La liste des appels en absence figure sur le poste standard du Salon.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00485

Cassation

20 avril 2022

20 avril 2022

convention-cadre ainsi que des conventions locales confiant à la première des prestations de services en gare, comme l'accueil des voyageurs, l'assistance aux personnes à mobilité réduite, la gestion des salons

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761bc561ac6356f038b2

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

[J] [I] a été engagé par la société Marine Harvest Kristen, entreprise du groupe norvégien Marine Harvest spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de produits de la mer, dans

Source officielle
CC

civ2

613723e0cd5801467740f53a

Cassation

6 juin 2002

6 juin 2002

Aix-en-Provence, 7 mars 2000), que les époux Y... habitent un appartement situé à Mandelieu-la-Napoule, à 130 mètres de la terrasse d'un hôtel (le Royal Hôtel) qui organise des soirées musicales pendant la saison

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CA

5e chambre Pole social

66ff85bea4ff9ec259c097a0

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[J] n'explique pas quelle mesure complémentaire aurait pu être mise en oeuvre, s'agissant de l'utilisation de la sableuse et ce en lien avec l'exposition aux risques visés par le tableau n°57 de type «

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01671

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

Il est précisé que la relation de travail au cours des deux premières saisons peut rester soumise aux modalités du contrat à durée déterminée de droit commun.

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CC

soc

613724f4cd58014677419c34

Cassation

31 octobre 2007

31 octobre 2007

X... a été recruté en qualité de joueur de rugby professionnel par la société Club athlétique Brive Corrèze (CABC) à compter du 1er juillet 2001, par contrat à durée déterminée conclu pour les saisons

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soc

6137242fcd58014677413563

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

X..., engagé comme joueur pour la saison 1997/1998 et ayant bénéficié d'un nouveau contrat pour la saison suivante, qu'il lui confirmait la promesse de l'engager pour une durée de cinq ans à compter du

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CC

soc

613723b8cd5801467740d4f0

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Z... dans l'établissement de ce décompte ressortait du fait qu'il prétendait que ses horaires étaient différents selon les saisons, ce qui n'était pas le cas, les horaires n'étant pas les mêmes pour les

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200433

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

X... a effectué un plongeon dans une rivière et, sa tête ayant heurté le fond sablonneux, a subi un grave traumatisme ; qu'il a assigné, en réparation de son préjudice corporel, Henri A..., propriétaire

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00253

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

l'hiver 2010 ; - 1 pour l'été 2011 ; - 0 pour l'hiver 2011 ; - 1 pour l'été 2012 ; qu'il s'en déduit que le nombre de références fournies à Brice s'est révélé limité, voire nul pour près de la moitié des saisons

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Pascal B

61372596cd5801467741f010

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

était blessé au cours d'un match de football par Pascal B..., joueur au cercle Dijon Football, envers qui il était lié par un "contrat de joueur stagiaire" à dater du 1er juin 1989 pour la durée de la saison

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CC

soc

61372136cd580146773f1ea9

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

X..., engagé le 2 avril 1985 en qualité de footballeur par le Football Club de Bourges, club de 3ème division, pour une durée déterminée de trois saisons et jusqu'au 30 juin 1988, a été licencié pour fautes

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CC

soc

6137232ecd58014677406795

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

X... rappelait que sur l'ensemble des saisons, il avait été classé meilleur vendeur de son équipe pour la collection sous-vêtements, les objectifs de réassort et de permanent, faits non contestés par la

Source officielle
CC

cr

613725e0cd58014677421321

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

société en eût tué 27 ainsi que 2 cerfs pour une attribution de 14 chevreuils ; que l'année suivante, Franck X... avait rédigé pour le compte de l'association des demandes de plan de chasse pour la saison

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CC

cr

613726a7cd580146774276e4

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

adoptés que, "c'est un ami de El A... connu en 1984 au Liban ; que ce sont des voisins de quartier à Beyrouth où il était coiffeur ; qu'il fut interpellé le 12 mars 2004 à Paris où il est gérant d'un salon

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