Codes de loi français

Article 1

touristique 334 p 5 ans Ecole française d'hôtesse et de tourisme (EFHT) I Directeur artistique en communication visuelle et multimédia 132 g 5 ans Institut de communication nantais (ICN) ― ECV atlantique ; Institut de communication de Provence

Article D1432-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 05

régionale de santé sur proposition des présidents des conseils départementaux des départements de la région ou, pour la région Ile-de-France, un représentant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris désigné par le préfet de police et, pour la région Provence-Alpes-Côte

Article Annexe I

contraintes environnementales est un dispositif qui vise à indemniser les coûts supplémentaires et pertes de revenu subies par un exploitant dès lors que certaines pratiques agricoles lui sont imposées en raison de la mise en œuvre des directives habitat

Article Annexe I

Tourrette-Levens 6 Alpes-Maritimes Tourrettes-sur-Loup 6 Alpes-Maritimes La Trinité 6 Alpes-Maritimes Vallauris 6 Alpes-Maritimes Vence 6 Alpes-Maritimes Villeneuve-Loubet 13 Bouches-du-Rhône Aix-en-Provence

Article Annexe

Elle est consultée par le ministre chargé de la pêche en eau douce sur la mise en valeur des milieux aquatiques, la protection de la population piscicole et de ses habitats et les conditions de l'exercice de la pêche.

LEGIARTI000048446453

CRS autoroutière Rhône-Alpes Adjoint au Commandant de Compagnie 1 69 DZCRS Sud-est/CRS autoroutière Rhône-Alpes Commandant de Compagnie 1 73 DZCRS Sud-est/CRS Alpes Chef de détachement 1 SGAMI de Marseille 06 13 DZCRS Sud /CRS autoroutière Provence

Article Annexe

Rennes ; Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison centrale de Riom ; Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison d'arrêt de Rouen ; Directeur des services pénitentiaires, chef du centre de détention régional de Salon-de-Provence

Article 1

des Combrailles (EPLEFPA) IV Matiériste coloriste en décors de sols 233 5 ans Ecole européenne de l'art et des matières (EEAM) IV Menuisier ébéniste 234s 5 ans L'Aronde des oliviers - Ecole supérieure d'ébénisterie de Haute-Provence

LEGIARTI000032725171

ZIT Aix-en-Provence 1.1. Limites latérales - des aéronefs devant réaliser une activité en lien avec l'EURO 2016 sous réserve d'un accord préalable de la Préfecture des Bouches-du-Rhône ; 2.

Article Annexe

CHS DI 2004 ― RENOUVELLEMENT DES REPRÉSENTANTS DES PERSONNELS N° DEPT DEPARTEMENT CGT FDSU FO CFDT CFTC UNSA AUTRES CGC SUD TOTAL 1 AIN 3 2 1 0 0 0 0 0 0 6 2 AISNE 1 2 2 1 0 0 0 0 0 6 3 ALLIER 2 2 1 1 0 0 0 0 0 6 4 ALPES HTE-PROVENCE

LEGIARTI000029523754

48 Saint-Egrève (38) A 480 A 48 Saint-Egrève (38) A 480 Saint-Egrève (38) A 48 N 85 Le Pont-de-Claix (38) A 50 Marseille (13) Extrémité A 50 A 501 Aubagne (13) A 507 Marseille (13) Extrémité A 507 Extrémité A 507 Marseille (13) A 51 Aix-en-Provence

LEGIARTI000046439493

SATPN 973 - GUYANE 69,09% 30,91% 4 4 Sigle CSA PPREFECTURE ET SGCD AIN 71,56% 28,44% 6 6 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD AISNE 66,42% 33,58% 6 6 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD ALLIER 62,64% 37,36% 5 5 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

Article 1

niveau régional (ajouté à compter du 1er septembre 2013) Responsable d'animation au niveau régional (ajouté à compter du 1er septembre 2013) DIRECCTE Nord - Pas-de-Calais Pôle C Emploi d'expertise dans les enquêtes complexes de concurrence Provence-Alpes-Côte

LEGIARTI000029438472

GROUPEMENT LIBELLÉ DU DÉPARTEMENT PRÉLÈVEMENT SUR FISCALITÉ 200039907 CC DU SUD MESSIN MOSELLE 54 266 200040087 CC DU TILLEUL ET DE LA BOURBEUSE TERRITOIRE DE BELFORT 46 779 240400531 CC LURE VANCON DURANCE ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

Article L3211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 06

-Jusqu'au 31 décembre 2025, la décote prévue aux I et II n'est applicable aux cessions de terrains occupés par le ministère des armées et situés dans des zones tendues, en particulier l'Île-de-France et la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, que lorsque

Article Annexe I

particulier de sécurité et de protection de la santé PRAP Prévention des Risques liés à l'Activité Physique SLT Schémas des liaisons à la terre (régimes de neutre) SST Sauveteur secouriste du travail TRMS True root mean square

LEGIARTI000046494610

Comité social d'administration de la DDFIP de l'Allier Directeur départemental des finances publiques Direction départementale des finances publiques 64,30 35,70 7 7 OUI Élection directe Comité social d'administration de la DDFIP des Alpes-de-Haute-Provence

Article Annexe

Plus encore qu'en plaine, la trop forte dispersion des habitats nouveaux, généralement destinés aux loisirs ou au tourisme présente des inconvénients. Elle entraîne des difficultés pour l'agriculture.

LEGIARTI000030366608

Libellé CPU CPAM de l'Hérault Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 302477369 Finess géographiques 130786445 Etablissement MATERNITÉ CATHOLIQUE PROVENCE