Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2103959_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juin 2023, la société TRATON SE, successeur de la société MAN SE, la société MAN TRUCK et BUS SE et la société MAN TRUCK et BUS DEUTSCHLAND GmbH, représentées
Source officielleChambre 3
DTA_2101510_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 octobre 2025, les sociétés Traton SE, MAN Truck & Bus SE et MAN Truck & Bus Deutschland GmbH, représentées par Me Eberhardt – Le Prévost et Me Berkani, avocats
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0923JUD000482804
23 septembre 2008
23 septembre 2008
display:inline-block } .sF2E32F9B { width:36.61pt; display:inline-block } .s5F32E900 { width:208.31pt; display:inline-block } THIRD SECTION CASE OF TRIPON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616258fda2370d151415ac53
26 juin 2014
26 juin 2014
Greffier lors des débats : Gwenaël TRIDON DE REY, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0cb0c25a97f0381f4ad4
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
URSSAF AQUITAINEc/SAS DOCAPOST BPO VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE EXTELIA
6160964d41ad74d62c181892
18 septembre 2014
18 septembre 2014
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200945_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
onze actions ciblant les espèces d'animaux pour lesquelles les enjeux sont les plus importants, notamment le damier de la succise, les coléoptères saproxyliques, les chauves-souris forestières, le triton
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
603368eb0538cb1d907185f7
22 juin 2017
22 juin 2017
Greffier lors des débats : Gwenaël TRIDON DE REY, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60338c996ebade3f98bb42c4
24 mai 2017
24 mai 2017
Greffier lors des débats : Gwenaël TRIDON DE REY, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60344d065e31413d594cbb0b
5 janvier 2017
5 janvier 2017
Greffier lors des débats : Gwenaël TRIDON DE REY, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616258f0a2370d151415abda
19 septembre 2013
19 septembre 2013
Signé par Madame Myriam LALOUBERE, Conseillère, faisant fonction de Présidente, en l'absence de Monsieur le Président Jean-Paul ROUX, empêché, et par Gwenaël TRIDON DE REY , greffier, auquel la minute
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2318768_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
ajouter deux supplémentaires récemment découvertes par les porteurs de projet, soit plus du double de celles recensées en 2014 ; ** ont également été identifiées en 2014 deux espèces d'amphibiens (triton
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f520
11 mai 1999
11 mai 1999
de la partie civile ; " aux motifs que le samedi 5 décembre 1992 (jour 340 de l'année), André X... avait fait enregistrer au PMU " Le Chiquito " de Montreuil-Juigne, tenu par Martial Z..., un pari Trio
Source officielle10/ 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007689898
27 juillet 1984
27 juillet 1984
Y..., locataire d'une maison sise à Trélon-sur-Marne et appartenant au requérant ; Sur le montant du préjudice indemnisable : Considérant que les consorts Z..., qui réclament une indemnité d'occupation
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603236587c78d06cce6b5c83
28 mars 2018
28 mars 2018
substitué par Me Hélène LEVEQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : B750 SAS TNT EXPRESS INTERNATIONAL [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] N° SIRET : 688 203 173 représentée par Me Jean-françois TRETON
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 13 Mai 2008c/Monsieur X
6253cadcbd3db21cbdd8c560
20 octobre 2008
20 octobre 2008
DÉCISION : Le prévenu demande à la cour d'ordonner le renvoi de l'affaire, afin d'être assisté par son avocat Me TRAGIN, exposant que contrairement à ce qu'indique ce dernier dans la lettre qu'il a adressée
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200314
19 février 2009
19 février 2009
que la Cour adopte, qu'après avoir procédé à l'examen des pièces produites par les parties (attestations, procès-verbal d'état des lieux établi le 24 mars 1997 par Maître Y... huissier de justice à TRELON
Source officielleMSS 6ème chambre GRONDIN Thibault
DTA_2105518_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
référencée " 48SI " portant invalidation de son permis de conduire pour solde de point nul lui a été envoyée par pli recommandé avec accusé de réception à son adresse au " 28 RUE DE LA MARE / 22 100 TREVON
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00663_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
B, représenté par Me Tregan, réitère les conclusions de sa requête d'appel. Il soutient que les affirmations de l'université sont inexactes.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200083_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 14 février 2022, le 27 avril 2022 et le 15 juin 2022, la société Derelec Sav, représentée par Me Maujeul et Me Tragin, demande
Source officiellePage 45 sur 65