Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
626a2ee271469e057d789997
27 avril 2022
27 avril 2022
les frais de nettoyage s'élevant à 220,80 € peuvent lui être imputés ; Que néanmoins, ces procès-verbaux étant silencieux quant aux allégations relatives à l'absence des ampoules et de la vaisselle
Source officielleJuge des libertés détent
670ecea11c3411ff345be01c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
et me dit tu as pas l’air bien je t’amene à l’hôpital; il me met la pression et j’ai di que c’était pas correct, je voulais pas laisser l’appartement sans être rangé; il m’a dit tu as pas fini la vaisselle
Source officielleDROIT COMMUN
6708453289f19e8c50fcb38e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
; – un fauteuil – un billard ; – un baby foot – un vélo d’appartement – une armoire de rangement ; – 2 chaînes HIFI ; – un lit ; – une commode ; – une armoire ; – une tête de lit ; – Outre de la vaisselle
Source officielleService des référés
66fef6c8172da17169ebd1c7
3 octobre 2024
3 octobre 2024
De la mousse, ressemblant à celle produite par les produits vaisselle, est présente dans l'eau au fond de la tranchée.
Source officiellePPP Contentieux général
6699588107d408f8d4c13c46
12 juillet 2024
12 juillet 2024
TERRASSEMENT DE L’ENTRE DEUX MERS RCS de BORDEAUX 500 893 318 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Mathilde VANGEL (Avocat au barreau de BORDEAUX) DEFENDEURS : Monsieur [Y] [Z] [Adresse 3] [
Source officielle3ème chambre civile
678976c7428384b762e68cd6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Un autre devis a été émis le 29 avril 2021 pour la location de vaisselles pour une somme de 1.814,02 euros.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6538b3f97ffc2c8318ee00a7
24 octobre 2023
24 octobre 2023
locataire et de son concubin des bruits ont été répétés dès 7 heures du matin pendant plusieurs jours, qu'elle est réveillée quotidiennement à 5 h 40 par le réveil de cette locataire, par des bruits de vaisselle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11077
19 octobre 2017
19 octobre 2017
efforts de soulèvement et de tirer supérieures ou égaux à 3 kg ; que le médecin précisait : apte à la reprise progressive, 2 heures par jour sur des travaux d'entretien courant : balayage, aspirateur, vaisselle
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2302512_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
un autre détenu, qu’il a tenté de faire usage d’un couteau qu’il a ensuite jeté par la fenêtre de sa cellule, qu’il a détérioré dans sa cellule différents éléments comme les plaques de cuisson, la vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d49
23 octobre 2007
23 octobre 2007
n'employant plus un vocabulaire insultant à son adresse ; que ces faits constituent le fondement allégué de la démission ; que bien que celui-ci nie de tels propos, il résulte de l'attestation de Miranda Vanzeler
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a20f
29 octobre 2007
29 octobre 2007
prise en sa qualité de civilement responsable de son fils Alexis Y... ... 08000 DAMOUZY Comparant, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP DELGENES VAUCOIS
Source officielle7ème chambre
DTA_2006621_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
En outre, même dans l'hypothèse où les clients de la requérante souscrivent à cette dernière option, ils doivent procéder eux-mêmes à l'évacuation des poubelles, faire et ranger la vaisselle, nettoyer
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01995_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 22 juillet 2022, Mme D, représentée par Me Vaucois, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté attaqué ; 3
Source officielleJUGE UNIQUE F CHRISTOPHE
DTA_2400944_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
C à la maison centrale de Saint-Maur de biens de substitution tels que de la vaisselle, des rouleaux essuie-tout et une multiprise.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2410617_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Il lui était reproché d'avoir emporté, hors de l'établissement, des meubles et des objets, à savoir de la vaisselle, quatre chaises, trois tabourets, deux fauteuils, des bouteilles d'alcool, un matelas
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005642_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
- la commune n'est pas fondée à soutenir que l'expert judiciaire n'a pas chiffré l'ensemble des travaux de réparation ; - le préjudice d'exploitation ne saurait inclure le coût de location de la vaisselle
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0706JUD003510402
6 juillet 2010
6 juillet 2010
Le requérant est né en 1963 et réside à Râmnicu Vâlcea. 5. Le requérant était adjudant de police à Vâlcea. A.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECGRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0709DEC004221907
9 juillet 2015
9 juillet 2015
Le 5 octobre 2005, M me E.P., devenue paraplégique à la suite d’un accident, saisit le tribunal de Vâlcea d’une action dirigée contre l’État roumain à travers l’ANPH, l’autorité publique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
643a4292d83dbd04f5fb2a18
14 avril 2023
14 avril 2023
Il lui reproche également d'avoir commandé divers consommables (lessive liquide, rouleaux d'essuie-mains, papier toilette, détergent pour la vaisselle), dans des quantités qui excédaient les besoins de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00449
29 mars 2017
29 mars 2017
juillet 2007, soit deux mois seulement avant celui signé avec la société Achat Direct ; que le contrat d'agent avec la société Lebrun porte sur des produits spécifiques à savoir la verrerie, la vaisselle
Source officiellePage 45 sur 95
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