Vincent D..., 3 / de Mme Andrée A... épouse D..., tous deux demeurant ..., Le Cannet (Alpes-Maritimes), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens

Chemin, Fromont, Villien, conseillers, M. Chapron, conseiller référendaire, M.

Chemin, Villien, Cachelot, conseillers, Mme Cobert, M. Nivôse, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Chemin, Fromont, Villien, Cachelot, conseillers, M. Nivôse, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.

#Vincent Blaizot κατά Πανεπιστημίου της Λιέγης και λοιπών.#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Tribunal de première instance de Liège - Βέλγιο.

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 avril 2023, Mme B A demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté municipal n°A23-120 du 27 février 2023 par lequel le maire de la commune de Vincennes

Monsieur [M] [E] [H], sis [Adresse 2], Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Jean SIMON, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, * Vincent

DEFENDERESSE SAS Valid peinture, sise [Adresse 2], Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean SIMON, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, Vincent

premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 13 mai 2026 en Chambre du Conseil où siégeaient Jean SIMON, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, Vincent

DEMANDERESSE La société ENTREPRISE [V], société par actions simplifiée [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Vincent CHAMARD-SABLIER, avocat au barreau de PARIS - #L0087 DEFENDERESSE La

VERSAILLES, vestiaire : 637 APPELANT DEFENDEUR A L'INCIDENT C/ Monsieur [C] [E] né le 15 Août 1997 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Vincent

DIAC, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 5] représentée par Maître Vincent LIGNEY de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocats au barreau de TARBES D’UNE PART, ET DEFENDEUR(S) :

Se plaignant d'un défaut de parallélisme, elle a confié le véhicule les 8 février et 7 et 9 mars 2011 à la société Vincennes auto Nation afin de réparation.

Val-de-Marne, le juge de l'expropriation de ce département a, par l'ordonnance attaquée du 18 juin 2013, prononcé l'expropriation d'une parcelle appartenant aux consorts X..., au profit de la commune de Vincennes

Le Bois de Vincennes, qui constitue une promenade publique, affectée à l'usage du public et aménagée à cette fin, fait partie du domaine public. 5.

Le Bois de Vincennes, qui constitue une promenade publique, affectée à l'usage du public et aménagée à cette fin, fait partie du domaine public. 5.

Par un jugement n° 2000607 du 1er juillet 2022, le tribunal administratif de Montreuil a condamné l'université Paris VIII - Vincennes-Saint-Denis à verser à M.

Article 2 : Les conclusions présentées par la caisse des écoles de Vincennes sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.