En 2021, le résultat comptable affichait une perte de 579.430 €.

décision du 2 juin 2025 du président de l’université de Bretagne occidentale (UBO) refusant sa candidature en première année de la formation conduisant au diplôme national du master de psychologie, option

décision du 8 juillet 2025 du président de l’université de Bretagne occidentale (UBO) refusant sa candidature en première année de la formation conduisant au diplôme national du master de droit privé, option

qu'ils ont initialement saisi le conseil de prud'hommes de Rouen en 2001 afin de voir. réparer leur préjudice consécutif à la faute commise par la société Lucent technologies dans le cadre de la levée d'option

Cette politique suscite dans l’opinion et auprès des pouvoirs publics un intérêt soutenu.

confirmé le jugement entrepris, sauf en ce qu'il a dit que les deux testaments olographes du 23 juillet 2001 emportent révocation de la donation entre époux du 5 novembre 1997, a annulé la déclaration d'option

Ce droit comprend la liberté d'opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu'il puisse y avoir ingérence d'autorités publiques et sans considération de frontière

A une méconnaissance affichée de leur devoir de réserve s’ajoutait l’insinuation que, par n’importe quel moyen, la thèse du suicide devait subsister.

Personne n’ayant été trouvé au domicile du requérant, la citation à comparaître fut affichée sur la porte du logement. 8 .

    La procédure engagée en raison de la déclaration intitulée «   L’appel à la paix du Parti de la démocratie   » et des affiches litigieuses 8.

, - pièce n° 31-20 : affiches de tourisme et voyages, vente du 27 mars 2003, - pièce n° 31-21 : arts décoratifs du XXe siècle, vente du 28 mars 2003, - pièce n° 31-23 : affiches de collection, vente

[X] a levé l'option d'achat et acquis définitivement le véhicule.

Y... affichait la volonté d'ores et déjà arrêtée de travailler avec Monsieur X...

La SARL LES CAFÉS CLUB, qui a pour activité déclarée la restauration de type rapide, et exploite un bar à l'enseigne commerciale " L'affiche ", a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant

    L’article 25 de la Constitution est ainsi libellé   : «   Toute personne a droit à la liberté de pensée et d’opinion.

Et vous voyez sur les dernières publicités, (...) sur les panneaux d’affichage, [c’est] comme si la date de naissance de la Turquie était 2002.

soulignant que par jugement du 23 mars 2021, le tribunal administratif a déclaré irrecevable la demande de cette association car constituée pour les besoins du contentieux, c’est-à-dire postérieurement à l’affichage

bancaire, de son état de santé, de sa perte d'autonomie, de son handicap, de ses caractéristiques génétiques, de ses m'urs, de son orientation sexuelle, de son identité de genre, de son âge, de ses opinions

E...D...ont, chacun, demandé à la société Google Inc. de déréférencer divers liens menant vers des pages web dans les résultats affichés par le moteur de recherche exploité par cette société en réponse

Cet arrêté a été régulièrement affiché à la présidence de l’université et transmis au recteur le 5 mai 2023.