Les personnels de laboratoires ou organismes appelés à procéder aux analyses et contrôles des prélèvements effectués doivent également être habilités au secret de la défense nationale.

Article D5424-66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 81 > 65

Code du travail

la prospective et des statistiques du ministère en charge de la culture ou de son représentant ; 3° Du directeur des statistiques, des études et de l'évaluation de l'opérateur France Travail ou de son représentant ; 4° Du directeur des études et analyses

Article R143-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 20 > 24

Code rural (nouveau)

Une analyse de cette décision est adressée dans le même délai au maire de la commune intéressée en vue de son affichage en mairie pendant quinze jours.

Article R5139-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 74

Code de la santé publique

L'autorisation est accordée à des fins de préparation, de fabrication, de mise sur le marché ou de mise en service de produits mentionnés à l'article L. 5311-1, de médicaments vétérinaires ou de réactifs destinés aux analyses vétérinaires ou phytosanitaires

Article R1231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 48 > 97

Code de la santé publique

Par dérogation aux dispositions du premier alinéa, lorsque dans une situation particulière, notamment dans les situations d'urgence vitale, une analyse des risques et des avantages fait apparaître que les avantages escomptés pour le receveur l'emportent

Article L1621-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 43 > 42

Code des transports

Les enquêteurs techniques ne peuvent soumettre les débris, fluides, pièces, organes, ensembles et mécanismes qui ont fait l'objet d'une saisie, à des examens ou analyses susceptibles de les modifier, altérer ou détruire, qu'avec l'accord de l'autorité

Article Annexe III

—

Les analyses Les sols doivent être analysés sur chaque point de référence : - après l'ultime épandage, sur le ou les points de référence, sur chaque parcelle exclue du périmètre d'épandage ; Ces analyses portent sur les éléments et substances figurant

Article Annexe I

—

OPTION BIJOUTERIE SERTISSAGE Fonctions Tâches principales Capacités Compétences terminales communes Compétences spécifiques F1 Analyse technique et esthétique T1 - Prendre en charge le projet C1 Analyser, s'informer C1.1 -

Article L219-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 97 > 32

Code de l'environnement

après mise à disposition du public, un plan d'action pour le milieu marin comprenant : 1° Une évaluation initiale de l'état écologique actuel des eaux marines et de l'impact environnemental des activités humaines sur ces eaux qui comporte : – une analyse

Article D561-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 16

Code monétaire et financier

Cette analyse prête une attention particulière à toute activité financière considérée comme particulièrement susceptible, par sa nature, d'être utilisée ou détournée à des fins de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme et tient compte

Article Annexe à l'article R366-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96

Code de la construction et de l'habitation

de la demande exprimée par le public et assure la diffusion de ses analyses à l'ensemble de ses membres, à l'Association nationale pour l'information sur le logement et au ministère chargé du logement ; -elle enrichit les données nationales du réseau

Article 10

—

; L'analyse de la structure financière : -analyse fonctionnelle du bilan : fonds de roulement net global, besoin en fonds de roulement, trésorerie nette.

Article 321-101

—

stratégie d'investissement et aux limites de risque de ces OPCVM ; 9° Lorsqu’elle met en œuvre sa politique de gestion des risques, et le cas échéant en tenant compte de la nature de l'investissement envisagé, elle élabore des prévisions et effectue des analyses

Article 4

—

ainsi que les principes de l'assurance individuelle, de la médecine agréée et de l'assurance maladie. 4° est capable de : - déclarer un événement porteur de risque ; - participer à l'évaluation des pratiques professionnelles, à l'élaboration des analyses

Article Annexe II

—

MODULE : Module 3 et module 6 Analyse des pratiques et initiation à la recherche, et Approfondissement des fonctions d'encadrement et de formation professionnels. TYPE D'EVALUATION : Mémoire individuel donnant lieu à soutenance.

Article R232-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 90 > 72

Code du sport

Ils sont effectués dans les conditions suivantes : 1° Le récipient destiné à recevoir chaque échantillon est adapté à la nature de celui-ci et à celle des analyses.

Article D1332-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 37 > 38

Code de la santé publique

Compte tenu de ce prélèvement, la fréquence d'échantillonnage de chaque eau de baignade, définie dans le cadre du contrôle sanitaire, ne peut être inférieure à quatre prélèvements et analyses par saison balnéaire.

Article Annexe 2

—

Constituants de la communication des organisations Toute action de communication dans une organisation est le résultat d'une analyse préalable rigoureuse qui prend en compte : Objectif. 3.2 Analyse de la communication des organisations

Article Annexe III

—

Mode Mode Durée Unités professionnelles EP1 - analyse d'une situation professionnelle UP1 6 (1) CCF * Ponctuelle 9 h (2) EP2 - réalisation - techniques UP2 10 CCF Ponctuelle 30 h Unités d'enseignement

Article 12

—

Il est accompagné d'une note de synthèse qui présente les déterminants de la programmation et l'articulation de celle-ci avec les résultats de l'exécution de l'année précédente, analyse les dépenses obligatoires et inéluctables et identifie les risques

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